Jean-Louis Bernaud

De: Jean-Louis BERNAUD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er mars 2018
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
18 Août 201718/08/2017
De: Jean-Louis BERNAUD
conseiller à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Jean-Louis BERNAUD
conseiller à la cour d'appel de Grenoble
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
président
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Jean-Louis BERNAUD
conseiller à la cour d'appel de Grenoble
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
président
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
nomination
20 Avril 201020/04/2010
De: Jean-Louis Bernaud
conseiller à la cour d'appel de Grenoble
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
président
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
nomination
06 Mai 200706/05/2007
De: Jean-Louis Bernaud
conseiller à la cour d'appel de Grenoble
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
président
Remplace:Mme Christiane Beroujon
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
nomination
07 Mai 200607/05/2006
De: Jean-Louis Bernaud
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Jean-Louis Bernaud
juge au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Conseiller
Remplace:
M. Vigny
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Bernaud (Jean-Louis)
juge (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Bernaud (Jean-Louis)
juge (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Jean-Louis Bernaud
juge
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-président du second grade
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Bernaud (Jean-Louis)
juge (Grenoble), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Bernaud (Jean-Louis)
juge (Grenoble), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.