Jean-Louis Cazaubon

De: CAZAUBON Jean-Louis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Cazaubon (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des producteurs agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Jean-Louis CAZAUBON
en remplacement
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Louis Cazaubon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Jean-Louis Cazaubon
de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la consommation des espaces agricoles, outre les représentants de l'administration prévus à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
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représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Cazaubon (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des producteurs agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Jean-Louis CAZAUBON
Objet:
membres du conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Avril 201226/04/2012
De: Cazaubon (Jean-Louis)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
28 Octobre 201028/10/2010
De: Jean-Louis Cazaubon
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
24 Janvier 201024/01/2010
De: Cazaubon (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des producteurs agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 200924/11/2009
De: Jean-Louis Cazaubon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Cazaubon (Jean-Louis, Victor)
président d'une chambre départementale d'agriculture ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 200912/04/2009
De: CAZAUBON (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
10 Février 200810/02/2008
De: Jean-Louis Cazaubon
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jean-Louis Cazaubon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Cazaubon (Jean-Louis)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Jean-Louis Cazaubon
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Cazaubon (Jean-Louis)
président d'une fédération départementale de syndicats d'exploitants agricoles ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199815/11/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.