Jean-Louis Deroussen

De: Jean-Louis Deroussen
président du conseil d'administration
Objet:
au titre de l'article 3 du décret du
25 mars 2013
portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative
membres titulaires et suppléants de ce Conseil
un représentant de la Caisse nationale des allocations familiales
Groupe:
suppleant
nomination
18 Avril 201318/04/2013
De: Jean-Louis DEROUSSEN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Deroussen (Jean-Louis, Henri, Michel)
vice-président d'un syndicat national ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Officier"
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Deroussen (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Jean-Louis Deroussen
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Deroussen (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
représentants des assurés sociaux, désignés par
La Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Jean-Louis Deroussen
Objet:
membre titulaire représentant la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
au titre du 3° de l'arrêté du
13 juillet 2006
Remplace:Mme Nicole Prud'homme
Groupe:
nomination
27 Novembre 200727/11/2007
De: Deroussen (Jean-Louis, Henri, Michel)
président d'un organisme national pour la famille ; 31 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Deroussen (Jean-Louis)
président
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
président
ou vice-président du conseil d'administration
De la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 200718/03/2007
De: Deroussen (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Deroussen (Jean-Louis)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Remplace:M. Patte (Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Louis Deroussen
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
représentants des assurés sociaux, désignés par
la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
14 Novembre 200414/11/2004
De: Jean-Louis Deroussen
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du Conseil d'orientation des retraites
représentants des organisations professionnelles et syndicales
c)
Groupe:
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Jean-Louis Deroussen
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
représentants des assurés sociaux, désignés par
La Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Deroussen (Jean-Louis)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
a) Au titre des membres représentant les assurés sociaux et les employeurs
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Deroussen (Jean-Louis)
S.N.E.C.-C.F.T.C
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.