Jean-Louis Idiart

De: Jean-Louis Idiart
conseiller général du canton de Salies-du-Salat
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Octobre 201402/10/2014
De: Idiart (Jean-Louis, Pierre, François)
conseiller général et ancien député de la Haute-Garonne, ancien maire de Mazères-sur-Salat ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201401/01/2014
De: Jean-Louis IDIART
député de Haute-Garonne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
Représentant le haut-commissaire à la jeunesse
Le directeur du budget ou son représentant
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Louis Idiart
député
Objet:
pour 2007 membres de la commission centrale de classement chargée d'examiner les demandes de reconduction de secours financiers
Groupe:
nomination
28 Janvier 200728/01/2007
De: Jean-Louis Idiart
député
Objet:
pour 2006 membres de la Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
nomination
05 Mars 200605/03/2006
De: Jean-Louis Idiart
député
Objet:
pour 2005
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
nomination
10 Février 200510/02/2005
De: Jean-Louis Idiart
député
Objet:
pour 2004
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
nomination
27 Avril 200427/04/2004
De: Jean-Louis Idiart
député
Objet:
pour 2003 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Jean-Louis Idiart
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jean-Louis Idiart
président de l'Association nationale des élus de la montagne (ANEM)
Objet:
coordonner l'ensemble des actions concourant à cette campagne dans l'ensemble des massifs et d'examiner les projets qui lui seront soumis
Art. 2. -
comité
Elus et personnalités compétentes en matière de montagne
Groupe:
charge
12 Septembre 200112/09/2001
De: Idiart (Jean-Louis)
Objet:
membres associés à la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
24 Décembre 199924/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.