Jean-Louis Lorrain

De: Jean-Louis Lorrain
(sénateur)
Objet:
au conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
représentant du Parlement
Groupe:
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Lorrain (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des trois députés et des trois sénateurs
désignés par le président de leur assemblée respective
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Jean-Louis LORRAIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Louis LORRAIN
conseiller général du Haut-Rhin (suppléant)
Objet:
comme membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Assemblée
conseillers généraux, désignés par l'Assemblée des départements de France
Groupe:
date_debut="2009-03-20"
duree="cinq ans"
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Jean-Louis Lorrain
président du conseil général du Haut-Rhin
Objet:
comme représentants des conseillers généraux au Conseil national de l'information statistique
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2008-01-31"
nomination
09 Février 200809/02/2008
De: Lorrain (Jean-Louis)
ancien sénateur, maire ; 32 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Jean-Louis Lorrain
sénateur
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membre du Sénat
Groupe:
nomination
08 Avril 200308/04/2003
De: Jean-Louis Lorrain
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Jean-Louis Lorrain
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
au titre des personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique, pour le reste du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
III. - Sur désignation du président du Sénat
Remplace:M. Claude Huriet
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200203/03/2002
De: Lorrain (Jean-Louis)
sénateur du Haut-Rhin
Objet:
à suivre la 13e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2001-2002
Groupe:
admission
29 Août 200129/08/2001
De: Lorrain (Jean-Louis)
sénateur du Haut-Rhin
Objet:
ancien auditeur de la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
conférés
23 Juin 200023/06/2000
De: Lorrain (Jean-Louis)
sénateur du Haut-Rhin
Objet:
à suivre la 52e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1999-2000)
Groupe:
admission
08 Juillet 199908/07/1999
De: Jean-Louis Lorrain
désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
28 Mai 199728/05/1997
De: Jean-Louis Lorrain
sénateur du Haut-Rhin
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
charge
21 Mars 199721/03/1997
De: Lorrain (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
modifié instituant un Comité national et des comités départementaux des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du président de l'Assemblée des présidents de conseils généraux de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.