Jean-Louis Masson

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean Louis Masson
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean Louis Masson
pour la Moselle
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Louis MASSON
Objet:
la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Novembre 202006/11/2020
De: Jean-Louis MASSON
Objet:
GROUPE LES RÉPUBLICAINS
(94 membres au lieu de 95)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Août 202004/08/2020
De: Jean-Louis Masson
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Jean-Louis Masson
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Jean-Louis Masson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique (sous réserve de la demande du Gouvernement)
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
20 juin 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique (sous réserve de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique (sous réserve de la demande du Gouvernement)"
nomination
28 Juin 201928/06/2019
De: Jean Louis Masson
pour la Moselle
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Masson Jean-Louis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jean-Louis Masson
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Jean Louis Masson
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: Jean-Louis Masson
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Jean-Louis Masson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 février 2018
par le Sénat dans sa séance du
31 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 201803/02/2018
De: Jean-Louis Masson
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Jean-Louis Masson
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
14 Octobre 201714/10/2017
De: Jean-Louis Masson
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Octobre 201714/10/2017
De: MASSON Jean-Louis
Objet:
membres de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Louis Masson
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
30 Septembre 201730/09/2017
De: Jean-Louis Masson
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
30 Septembre 201730/09/2017
De: Jean-Louis Masson
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
26 Septembre 201726/09/2017
De: Jean-Louis Masson
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
26 Septembre 201726/09/2017
De: Jean-Louis Masson
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
24 Septembre 201724/09/2017
De: Jean-Louis Masson
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
24 Septembre 201724/09/2017
De: Jean-Louis Masson
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
23 Septembre 201723/09/2017
De: Jean-Louis Masson
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Septembre 201723/09/2017
De: Jean-Louis Masson
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Masson Jean-Louis
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
VAR
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Masson Jean-Louis
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
VAR
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Masson Jean-Louis
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Masson, Jean-Louis
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
promotion
10 Septembre 201210/09/2012
De: Masson Jean-Louis
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
30 Mai 201130/05/2011
De: Masson (Jean-Louis)
maire de La Garde (Var). Chevalier du 11 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-11"
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Masson (Jean-Louis, Marie)
adjudant-chef, infanterie ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Jean-Louis Masson
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Louis Masson
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1°), L. 24 (1°) et L. 75 du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur en chef des mines
élu sénateur de la Moselle
date_debut="2002-03-25"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Janvier 200208/01/2002
De: Masson (Jean-Louis)
(vice-président du conseil régional de Lorraine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Masson (Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Masson (Jean-Louis)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Masson (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Masson (Jean-Louis)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 135e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Rennes
Groupe:
date_debut="1998-11-16"
date_fin="1999-01-28"
admission
27 Mars 199927/03/1999
De: Masson (Jean-Louis)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1997-12-16"
nomination
26 Septembre 199826/09/1998
De: Masson (Jean-Louis)
vice-président du conseil régional de Lorraine
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
au titre des quatre représentants des conseillers régionaux
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: Masson (Jean-Louis)
Objet:
Tableau complémentaire 1997
Au grade d'ingénieur en chef des mines
inscription
19 Juin 199819/06/1998
De: Masson (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Moselle
Suppléants
Remplace:M. Theobald (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Masson (Jean-Louis)
lieutenant-colonel ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Masson (Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
14 Mai 199514/05/1995
De: Masson (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 1990 dans l'armée active
au grade de chef d'escadron
dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Masson (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Moselle
Titulaire
Remplace:
M. Hoellinger
Groupe:
nomination
12 Juin 199412/06/1994
De: Masson (Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
02 Avril 199402/04/1994
De: Masson (Jean-Louis, Repsima)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Masson (Jean-Louis)
député de la Moselle
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Masson (Jean-Louis, Marie)
adjudant-chef, infanterie; 19 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Cité
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="19"
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Masson (Jean-Louis, Maurice)
greffier du tribunal de commerce de Dole (Jura)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Salins-les-Bains (Jura)
Remplace:M. Roch (Gabriel, Marie, Antoine)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Salins-les-Bains"
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Masson (Jean-Louis, Maurice)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Dole (Jura)
Remplace:M. Cazali (Robert, André, David)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Dole"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Masson (Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1990-07-01"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.