Jean-Louis Mons

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Jean-Louis MONS
conseiller à la cour d'appel de Nîmes
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Juillet 201430/07/2014
De: Jean-Louis MONS
vice-président au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Louis MONS
vice-président
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
du service du tribunal d'instance de Marseille
Groupe:
date_debut="2013-03-03"
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
tribunal_instance="Marseille"
décharge
10 Avril 201310/04/2013
De: Jean-Louis Mons
juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence chargé du service du tribunal d'instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Marseille
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
tribunal_instance="Marseille"
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: MONS (Jean-Louis)
juge (Aix-en-Provence), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Mons (Jean-Louis)
maire de Noisy-le-Sec, conseiller général de la Seine-Saint-Denis, vice-président de la FNSEM (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Mons (Jean-Louis)
juge (Aix-en-Provence), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Mons (Jean-Louis)
juge (Aix-en-Provence), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Mons (Jean-Louis)
juge (Aix-en-Provence), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Mons (Jean-Louis, Henri)
maire, conseiller général
membre d'un conseil départemental de l'habitat ; 34 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Mons (Jean-Louis)
Objet:
président du comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
president
nomination
28 Novembre 199828/11/1998
De: Jean-Louis Mons
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Aix-en-Provence
Remplace:
Mme Cazenave-Lacroutz
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Aix-en-Provence"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Mons (Jean-Louis)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes:
Groupe:
admission
05 Mai 199405/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.