Jean-Louis Morel

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Louis MOREL
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal pour enfants de Gap
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Gap"
suppleant
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: MOREL Jean-Louis
commandant de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
attribution
17 Mars 201617/03/2016
De: MOREL Jean-Louis
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Gap
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Gap"
suppleant
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Jean-Louis Morel
directeur du Gis Friches à l'ENSAIA de Nancy
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2011-02-21"
conseil_des_ministres
conférés
25 Janvier 201125/01/2011
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services hors classe
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services hors classe
Les médecins chefs des services de classe normale
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Louis Morel
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour les années 2008 et 2009
Commission III
Groupe de disciplines
Environnement et agronomie
Écologie des forêts, prairies et milieux aquatiques
Mathématiques et informatique appliquées
Sciences sociales, agriculture et alimentation, espace et environnement
Marion Guillou : Présidente
Membres INRA
Groupe:
composition
07 Septembre 200907/09/2009
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 13 juillet 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-13"
promotion
07 Juillet 200907/07/2009
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
Médecin général, médecin-chef des services de classe normale
Objet:
inspecteur du service de santé pour la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2008-09-26"
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Morel (Jean Louis)
Institut national polytechnique de Lorraine (Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires)
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 68 : biologie des organismes
Groupe:
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Décembre 200620/12/2006
De: Jean-Louis Morel
Médecin chef des services
directeur régional du service de santé des armées (Saint-Germain-en-Laye), dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
nomination
23 Mai 200623/05/2006
De: Jean-Louis Morel
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Représentants de la Fédération française de karaté, et arts martiaux affinitaires
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
médecin en chef. Chevalier du 14 juillet 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-14"
promotion
04 Mai 200504/05/2005
De: Jean-Louis Morel
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
précité
a) Représentants de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
Groupe:
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Morel (Jean-Louis)
Institut national polytechnique de Nancy
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 68 : biologie des organismes
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Morel (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
4. Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le karaté ou les disciplines affinitaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
médecin en chef ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Morel (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
en application du 2o de l'article 4 et du 4o de l'article 5 du décret no 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Professeur d'université
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
duree="quatre ans"
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Morel
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du système de santé et de la qualité des soins et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
23 Janvier 199723/01/1997
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
médecin en chef ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Morel (Jean-Louis, Marie)
adjudant-chef, artillerie; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="25"
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
nomination
01 Février 199101/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.