Jean-Louis Robert

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Robert (Jean-Louis, Roland, Raymond)
major ; 35 ans de services
Objet:
de la Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2018-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Robert Jean-Louis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Robert, Jean-Louis
Objet:
au grade de major le
1er juillet 2015
promotion
17 Août 201517/08/2015
De: Robert, Jean-louis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Robert Jean-Louis
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Groupement de la Savoie
Brigade territoriale autonome Le Châtelard
Groupe:
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Robert Jean-Louis
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Louis Robert
trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département d'Ille-et-Vilaine, trésorier-payeur général de la région Bretagne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2011-07-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Juin 201107/06/2011
De: Jean-Louis ROBERT
trésorier-payeur général de la région Bretagne et du département d'Ille-et-Vilaine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Jean-Louis Robert
trésorier-payeur général de la région Bretagne et du département d'Ille-et-Vilaine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
personne qualifiée
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Rennes"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: Jean-Louis Robert
trésorier-payeur général de la région Bretagne et du département d'Ille-et-Vilaine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
personnes qualifiées
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Rennes"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Février 200408/02/2004
De: Robert (Jean-Louis)
directeur du Centre d'histoire sociale du xxe siècle
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Robert (Jean-Louis, Paul)
trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Somme, trésorier-payeur général de la région Picardie
Objet:
trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département d'Ille-et-Vilaine, trésorier-payeur général de la région Bretagne
Remplace:M. Thiolon
nomination
28 Juillet 200128/07/2001
De: Robert (Jean-Louis)
département de l'Allier
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Blanchard (Gérard)
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Robert (Jean-Louis)
responsable du service sécurité dans une entreprise
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Robert (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : Mécanique, génie mécanique, génie civil
université Clermont-Ferrand-II, institut universitaire de technologie de Montluçon
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités"
nomination
16 Octobre 199916/10/1999
De: Robert (Jean-Louis)
(département du Nord, à Lille)
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale dans le département ci-dessous désigné
Remplace:M. Chudeau (Roger)
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Robert (Jean-Louis)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
27 Février 199827/02/1998
De: Robert (Jean-Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Robert (Jean-Louis)
personnel de direction, 2e catégorie, 1re classe (établissements et vie scolaire)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1997-09-01"
titularisation
02 Octobre 199702/10/1997
De: Robert (Jean-Louis)
chef d'escadron. Chevalier du 7 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Officier du
14 mars 1979
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-07"
promotion
07 Novembre 199607/11/1996
De: Robert (Jean-Louis)
trésorier-payeur général de la région Picardie, trésorier-payeur général de la Somme
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission d'Amiens
Assesseur titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
nomination
27 Août 199627/08/1996
De: Robert (Jean-Louis)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Robert (Jean-Louis)
personnel de direction, 2e catégorie, 1re classe (E.V.S.)
Objet:
inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie stagiaires et placés de plein droit en service détaché pendant cette période
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Robert (Jean-Louis)
trésorier-payeur général de la Somme et de la région Picardie
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission d'Amiens
Assesseur titulaire
Remplace:
M. Mangenot
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
29 Avril 199529/04/1995
De: Robert (Jean-Louis)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
trésorier-payeur général (2e catégorie)
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
13 Avril 199513/04/1995
De: Robert (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe au ministère du budget
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Somme (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Picardie
Remplace:
M. Mangenot
nomination
25 Janvier 199525/01/1995
De: Jean-Louis Robert
chef de service, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts.”
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
24 Novembre 199424/11/1994
De: Jean-Louis Robert
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Louis Robert
chef de service, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Jean-Louis Robert
chef de service, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
19 Septembre 199319/09/1993
De: Robert (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10° Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
conseil_administration
nomination
19 Juin 199319/06/1993
De: Jean-Louis Robert
chef de service, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
12 Mai 199312/05/1993
De: Jean-Louis Robert
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
12 Mai 199312/05/1993
De: Jean-Louis Robert
chef de service
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux et
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
12 Mai 199312/05/1993
De: Jean-Louis Robert
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
11 Mai 199311/05/1993
De: Robert (Jean-Louis)
chef du service des opérations fiscales et foncières à la direction générale des impôts
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jean-Louis Robert
chef du service des opérations fiscales et foncières, représentant le directeur général des impôts au ministère du budget
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Jean-Louis Robert
Objet:
au titre de l'année 1992-1993 et titularisés
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
22e section
Histoire et civilisations (histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art et de la musique)
Orléans
Groupe:
professeur="Orléans"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
06 Février 199306/02/1993
De: Jean-Louis Robert
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
13 Mai 199213/05/1992
De: Jean-Louis Robert
Objet:
au nom du ministre délégué au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
délégation de signature
27 Juin 199127/06/1991
De: Jean-Louis Robert
Objet:
au nom du ministre délégué au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
délégation de signature
13 Avril 199113/04/1991
De: Jean-Louis Robert
chef du service des opérations fiscales et foncières, représentant le directeur général des impôts au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
02 Mai 199002/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.