Jean-Louis Touraine

De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juillet 202129/07/2021
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Juin 202103/06/2021
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)"
nomination
08 Mai 202108/05/2021
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification"
nomination
20 Février 202120/02/2021
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Touraine Jean-Louis
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
nomination
25 Juillet 201925/07/2019
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Rapporteur
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Juillet 201811/07/2018
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
05 Juin 201805/06/2018
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires suivants
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Octobre 201726/10/2017
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires suivants
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Octobre 201721/10/2017
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (publiées au Journal officiel du 12 octobre 2017)
Groupe:
parlement
cessation de fonction
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Touraine Jean-Louis
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
RHÔNE
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Touraine Jean-Louis
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
RHÔNE
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
Rapporteurs-
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
14 avril 2016
portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant
l'article 166 de la loi n° 2016-41 du
26 janvier 2016
de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
15 juillet 2016
portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Jean-Louis TOURAINE
député de la 3e circonscription du Rhône, désigné par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 2° de cet article
Groupe:
nomination
22 Avril 201622/04/2016
De: Jean-Louis Touraine
(député)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
I. -
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants du Parlement
Groupe:
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Jean-Louis Touraine
(député)
Objet:
au conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
représentant du Parlement
Groupe:
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Jean-Louis TOURAINE
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Jean-Louis Touraine
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Au titre de l'Assemblée nationale
Remplace:M. Yves Boisseau
Groupe:
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Touraine (Jean-Louis, Didier)
chef d'un service hospitalier. Chevalier du 11 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-11"
promotion
16 Mai 200616/05/2006
De: Touraine (Jean-Louis, Didier)
praticien hospitalier, professeur des universités ; 27 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
SANTE ET HANDICAPES
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
23 Avril 200023/04/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.