Jean-Loup Petit

De: Jean-Loup Petit
expert de haut niveau (groupe II), placé
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
conseiller maritime auprès de la directrice des affaires maritimes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Petit (Jean-Loup)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
date_debut="2012-12-04"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
13 Octobre 201213/10/2012
De: Jean-Loup Petit
expert de haut niveau (groupe II), conseiller maritime auprès de la directrice des affaires maritimes
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
04 Avril 201204/04/2012
De: Petit (Jean-Loup)
directeur adjoint des affaires maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du ministre chargé de la mer
Remplace:M. Jouffray (Jean-François)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Jean-Loup PETIT
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants de l'adminis tration
Remplace:M. Jean-François JOUFFRAY
Groupe:
suppleant
désignation
25 Avril 201125/04/2011
De: Jean-Loup Petit
expert de haut niveau (groupe II), conseiller maritime auprès du directeur des affaires maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
15 Avril 201115/04/2011
De: Petit (Jean-Loup)
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe II)
conseiller maritime auprès du directeur des affaires maritimes à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 201116/02/2011
De: Petit (Jean-Loup, Marie, Bernard)
sous-directeur au ministère. Chevalier du 23 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-23"
promotion
15 Mai 201015/05/2010
De: Jean-Loup Petit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports, et du domaine public maritimes
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: PETIT (Jean-Loup)
sous-directeur des activités maritimes
Objet:
membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Petit (Jean-Loup)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des activités maritimes au sein de la direction des affaires maritimes, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:
nomination
06 Novembre 200806/11/2008
De: Jean-Loup Petit
administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction des activités maritimes
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Petit (Jean-Loup)
sous-directeur des activités littorales et maritimes au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
sur proposition du ministre chargé de la mer
Objet:
au titre de personnalités qualifiées au conseil d'administration du musée national de la marine
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Jean-Loup Petit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
Remplace:M. Patrice Chamaillard
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 200624/12/2006
De: Petit (Jean-Loup)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Décembre 200525/12/2005
De: Petit (Jean-Loup)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des activités littorales et maritimes au sein de la direction générale de la mer et des transports, à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction des affaires maritimes)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Petit (Jean-Loup)
administrateur civil
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Petit (Jean-Loup)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2000
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2000
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
inscription
30 Août 200030/08/2000
De: Petit (Jean-Loup)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1999
(Marie-José)
(Jean-Pierre)
Groupe:
inscription
06 Août 199906/08/1999
De: Petit (Jean-Loup)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
date_debut="1998-08-28"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Août 199825/08/1998
De: Petit (Jean-Loup)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Martin - Saint-Barthélemy
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Martin - Saint-Barthélemy"
sous-prefecture_departement_code="971"
cessation de fonction
25 Août 199825/08/1998
De: Petit (Jean-Loup)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
sous-préfet
date_debut="1996-08-28"
duree="deux ans"
détachement
30 Janvier 199730/01/1997
De: Petit (Jean-Loup)
administrateur civil
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Martin - Saint-Barthélemy
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Martin - Saint-Barthélemy"
sous-prefecture_departement_code="971"
nomination
08 Août 199608/08/1996
De: Petit (Jean-Loup, Marie, Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau de réserve
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Les capitaines de frégate
Groupe:
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
nomination
13 Septembre 199513/09/1995
De: Petit (Jean-Loup)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
Au ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="1994-11-01"
affectation
02 Décembre 199402/12/1994
De: Petit (Jean-Loup)
capitaine de frégate
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
intégration
08 Novembre 199408/11/1994
De: Petit (Jean-Loup)
capitaine de frégate en service à l'Ecole supérieure de guerre interarmées, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Petit (Jean-Loup, Marie, Bernard)
du bâtiment d'expérimentations et d'essais Monge
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
27 Juin 199027/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.