Jean-Luc Bénesse

De: Jean-Luc Bénesse
attaché hors classe d'administration de l'Etat, directeur de cabinet du directeur du transport aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la communication de la direction, la gestion documentaire et l'archivage et les frais de réception et de représentation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Mars 202126/03/2021
De: Jean-Luc BENESSE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Janvier 202116/01/2021
De: Jean-Luc Bénesse
attaché hors classe d'administration de l'Etat, directeur de cabinet du directeur du transport aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la communication de la direction, la gestion documentaire et l'archivage et les frais de réception et de représentation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Jean-Luc Bénesse
attaché d'administration de l'Etat hors classe, directeur de cabinet du directeur du transport aérien
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la communication de la direction, la gestion documentaire et l'archivage et les frais de réception et de représentation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Avril 202018/04/2020
De: Jean-Luc BENESSE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres titulaires
Groupe:
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Jean-Luc Bénesse
secrétaire général
Objet:
toute convention et tout marché, à l'exception des conventions et marchés d'un montant supérieur à 90 000 € HT
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Luc Bénesse
secrétaire général
Objet:
toute convention et tout marché, à l'exception des conventions et marchés d'un montant supérieur à 90 000 € HT
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Benesse (Jean-Luc)
conseiller d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté au 7 juillet 2000)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2000-12-15"
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Jean-Luc Benesse
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
délégation de signature
13 Novembre 199913/11/1999
De: Jean-Luc Benesse
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
délégation de signature
06 Novembre 199806/11/1998
De: Jean-Luc Benesse
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
délégation de signature
02 Août 199702/08/1997
De: Jean-Luc Benesse
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Jean-Luc Bénesse
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
délégation de signature
16 Octobre 199616/10/1996
De: Benesse (Jean-Luc)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté du 22 avril 1994)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
promotion
05 Juillet 199605/07/1996
De: Benesse (Jean-Luc)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de 1995
inscription
05 Juillet 199605/07/1996
De: Jean-Luc Bénesse
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Luc Bénesse
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995
De: Jean-Luc Bénesse
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
délégation de signature
15 Février 199515/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.