Jean-Luc Cros

De: Jean-Luc CROS
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Jean-Luc CROS
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Cros (Jean-Luc)
juge d'instruction (Valence)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Jean-Luc CROS
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Cros (Jean-Luc)
juge d'instruction (Valence)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Cros (Jean-Luc)
juge d'instruction (Valence)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Jean-Luc Cros
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Belfort
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Jean-Luc Cros
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Belfort
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Belfort"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Cros (Jean-Luc)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1999
admissibilite
28 Février 200128/02/2001
De: Cros (Jean-Luc)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1998
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199930/01/1999
De: Cros (Jean-Luc)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 31 AOUT 1998
Groupe:
ecole
admissibilite
03 Janvier 199903/01/1999
De: Cros (Jean-Luc)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 31 AOUT 1998
Groupe:
ecole
admissibilite
18 Octobre 199818/10/1998
De: Cros (Jean-Luc)
premier inscrit sur la liste complémentaire
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
ecole
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Cros (Jean-Luc)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.