Jean-Luc Duval

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DUVAL (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Duval (Jean-Luc, Claude)
adjudant-chef, infanterie ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2017-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: Jean-Luc DUVAL
dans l'unité du CNRS n°7338
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité
date_debut="2015-10-01"
cessation de fonction
01 Octobre 201501/10/2015
De: DUVAL (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles agricoles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Duval (Jean-Luc)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Jean-Luc Duval
agriculteur dans l'Orne, président de l'interprofession cidricole française
Objet:
membres du Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation
Groupe:
nomination
15 Avril 200615/04/2006
De: Jean-Luc Duval
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Luc Duval
agriculteur dans l'Orne, auteur de Fin des paysans, faim du monde (mai 2002)
Objet:
membres du Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Janvier 200421/01/2004
De: Duval (Jean-Luc)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, comptable à la trésorerie de Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2001-2002
Groupe:
inscription
11 Novembre 200111/11/2001
De: Duval (Jean-Luc, Maurice, Pierre-Marie, Louis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Duval (Jean-Luc)
président du Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Octobre 200021/10/2000
De: Duval (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production agricole
Remplace:M. Rouyer (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Duval (Jean-Luc, Maurice, Pierre-Marie, Louis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Jean-Luc Duval
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
duree="deux ans"
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Duval (Jean-Luc, Maurice, Pierre-Marie)
médecin principal ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Duval (Jean-Luc, Maurice, Pierre-Marie, Louis)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Duval (Jean-Luc)
désigné par le Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membres de conseils élus des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Jean-Luc Duval
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section de l'agriculture
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="deux ans"
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Duval (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Duval (Jean-Luc)
désigné par le Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
pour la durée du mandat restant à courir
représentant des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:M. Moinard (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Duval (Jean-Luc, Marcel, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Duval (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant des producteurs
Remplace:M. Biès-Péré (Henri)
Groupe:
nomination
28 Octobre 199528/10/1995
De: Duval (Jean-Luc, Maurice, Pierre-Marie, Louis)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Gastro-entérologie et hépatologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
nomination
19 Octobre 199519/10/1995
De: Duval (Jean-Luc, Maurice, Pierre-Marie, Louis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Duval (Jean-Luc, Marcel, Marie)
contre-amiral. Chevalier du 16 septembre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
12 juillet 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-16"
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Duval (Jean-Luc, Marcel, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1993-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
07 Juillet 199307/07/1993
De: Duval (Jean-Luc, Marcel, Marie)
Contre-amiral
Objet:
directeur du centre de l'enseignement supérieur de la marine
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
07 Juillet 199307/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.