Jean-Luc Madet

De: Jean-Luc MADET
chef du département de la logistique à Paris, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros (HT) en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
PIERSON, chef du département des affaires financières, ont délégation pour signer toutes décisions, documents budgétaires, pièces administratives et comptables relevant de leurs attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros (HT) en recettes ou en dépenses et relevant de leurs attributions
Article 9
conseil_administration
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009
De: Jean-Luc MADET
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
PIERSON, chef du département des affaires financières, ont délégation pour signer toutes décisions, documents budgétaires, pièces administratives et comptables relevant de leurs attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros (HT) en recettes ou en dépenses et relevant de leurs attributions
Article 10
FOUGEROUX et
conseil_administration
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009
De: Jean-Luc Madet
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 9
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Luc Madet
chef du département de la logistique à Paris, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 8
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.