Jean-Luc Michaud

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(auto-pub)
De: Michaud (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2019-01-01"
nomination
10 Novembre 201810/11/2018
De: Jean-Luc MICHAUD
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire de l'Institut français du tourisme (IFT)
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Michaud (Jean-Luc)
246
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du
15 novembre 2011
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du"
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michaud (Jean-Luc)
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2010-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Juin 201005/06/2010
De: Michaud (Jean-Luc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="un an"
professeur
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
20 Février 201020/02/2010
De: Jean-Luc Michaud
inspecteur général de l'équipement
Objet:
chef de mission de contrôle général économique et financier
Groupe:
nomination
06 Décembre 200806/12/2008
De: Michaud (Jean-Luc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Jean-Luc Michaud
inspecteur général de l'équipement
Objet:
chef du service de l'inspection générale du tourisme
Groupe:
inspecteur_general="Tourisme"
nomination
07 Février 200607/02/2006
De: Jean-Luc Michaud
chef du service de l'inspection générale du tourisme
Objet:
au nom du ministre délégué au tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs à l'inspection générale du tourisme, à l'exclusion des décrets
inspecteur_general="Tourisme, à l'exclusion des décrets"
autorite_delegation="Ministre délégué au tourisme"
délégation de signature
28 Juillet 200528/07/2005
De: Jean-Luc Michaud
chef de la mission d'inspection générale du tourisme
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Luc Michaud
chef du service de l'inspection générale du tourisme
Objet:
au nom du ministre délégué au tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs à l'inspection générale du tourisme, à l'exclusion des décrets
inspecteur_general="Tourisme, à l'exclusion des décrets"
autorite_delegation="Ministre délégué au tourisme"
délégation de signature
06 Mai 200406/05/2004
De: Michaud (Jean-Luc)
université Paris-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
26 Mars 200326/03/2003
De: Jean-Luc Michaud
chef du service de l'inspection générale du tourisme
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs à l'inspection générale du tourisme, à l'exclusion des décrets
inspecteur_general="Tourisme, à l'exclusion des décrets"
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Jean-Luc Michaud
chef du service de l'inspection générale du tourisme
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs à l'inspection générale du tourisme, à l'exclusion des décrets
inspecteur_general="Tourisme, à l'exclusion des décrets"
délégation de signature
17 Février 200217/02/2002
De: Jean-Luc Michaud
inspecteur général du tourisme
Objet:
chef de l'inspection générale du tourisme
Remplace:Mme Micheline Figuereau
Groupe:
inspecteur_general="Tourisme"
nomination
30 Janvier 200230/01/2002
De: Michaud (Jean-Luc)
service de chirurgie cardio-vasculaire du centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 200123/12/2001
De: Michaud (Jean-Luc, Bernard)
président d'un comité régional du tourisme. Chevalier du 3 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES
TOURISME
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-03"
promotion
01 Janvier 200001/01/2000
De: Michaud (Jean-Luc)
service de chirurgie cardio-vasculaire du centre hospitalier et universitaire de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Décembre 199830/12/1998
De: Michaud (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
15o Au titre des personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent l'office
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Michaud (Jean-Luc, Bernard)
inspecteur général du tourisme; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Chevalier du
20 novembre 1987
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
promotion
13 Mai 199513/05/1995
De: Michaud (Jean-Luc)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale du tourisme
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Tourisme"
corps="Inspection générale du tourisme"
suppleant
nomination
22 Avril 199522/04/1995
De: Michaud (Jean-Luc)
université Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Michaud (Jean-Luc)
directeur du tourisme
Objet:
représentant du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 199322/06/1993
De: Jean-Luc Michaud
directeur du tourisme
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions ressortissant aux attributions de la direction du tourisme, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: Jean-Luc Michaud
inspecteur général du tourisme
Objet:
directeur du tourisme
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Michaud (Jean-Luc)
secrétaire général du Conseil national du tourisme
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="1991-02-13"
date_fin="1992-12-15"
renouvellement
20 Janvier 199320/01/1993
De: Jean-Luc Michaud
directeur des industries touristiques
Objet:
au nom du ministre délégué au tourisme, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions ressortissant aux attributions de la direction des industries touristiques, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au tourisme"
délégation de signature
03 Juillet 199103/07/1991
De: Jean-Luc Michaud
directeur des industries touristiques
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions ressortissant aux attributions de la direction des industries touristiques, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
délégation de signature
01 Août 199001/08/1990
De: Michaud (Jean-Luc)
directeur des industries touristiques
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. Frangialli (Francesco)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.