Jean-Luc Villeneuve

De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
Membre suppléant
Remplace:M. Jaboeuf (François)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN-CFDT
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
1. Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées (UFFA-CFDT)
Groupe:
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a)
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées (UFFA-CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
1. Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées (UFFA-CFDT)
Groupe:
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a)
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées (UFFA-CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaires représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques, et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Groupe:
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
au titre des cinq représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
titulaire
Groupe:
nomination
27 Février 199927/02/1999
De: Villeneuve (Jean-Luc)
(SGEN-CFDT)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
« Titulaires
Groupe:
nomination
10 Septembre 199810/09/1998
De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Membre titulaire
Remplace:M. Boullier (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
05 Septembre 199805/09/1998
De: Villeneuve (Jean-Luc)
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Membre titulaire
Remplace:M. Boullier (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
05 Septembre 199805/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.