Jean-Marc Bouchet

De: Jean-Marc BOUCHET
administrateur des finances publiques de 4e échelon, affecté dans le département du Nord
Objet:
dans le département de Loire-Atlantique
affectation
21 Décembre 201621/12/2016
De: Bouchet (Jean-Marc, Edmond, Marie)
directeur d'une entreprise d'énergie renouvelable ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bouchet, Jean-Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Jean-Marc BOUCHET
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
classé au 1er échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté dans le département du Nord
chef des services du Trésor public
Groupe:
titularisation
02 Octobre 201102/10/2011
De: Jean-Marc BOUCHET
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 22 du décret du
20 février 2009
chef des services du Trésor public
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
02 Octobre 201102/10/2011
De: Jean-Marc BOUCHET
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 18 du décret du
20 février 2009
chef des services du Trésor public de 1er échelon
corps="Administrateurs des finances publiques"
détachement
04 Septembre 201104/09/2011
De: Bouchet (Jean-Marc)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
habilitation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Bouchet (Jean-Marc)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
habilitation
10 Août 200310/08/2003
De: Bouchet (Jean-Marc)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
habilitation
25 Avril 200225/04/2002
De: Bouchet (Jean-Marc)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Dieppe
Assesseur titulaire
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dieppe"
désignation
22 Décembre 199922/12/1999
De: Bouchet (Jean-Marc)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Dieppe
Assesseur titulaire
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dieppe"
désignation
07 Février 199707/02/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.