Jean-Marc Boyer

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Marc Boyer
Éric Gold
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Marc Boyer
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 février 2022
par le Sénat dans sa séance du
9 février 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet"
nomination
11 Février 202211/02/2022
De: Jean-Marc Boyer
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs"
nomination
30 Septembre 202130/09/2021
De: Jean-Marc Boyer
pour le Puy-de-Dôme
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Marc Boyer
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 mars 2019
par le Sénat dans sa séance du
20 mars 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires"
nomination
30 Mars 201930/03/2019
De: Jean-Marc Boyer
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et modifiant la loi organique n° 2010-837 du
23 juillet 2010
relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 mars 2019
par le Sénat dans sa séance du
20 mars 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et modifiant la loi organique n° 2010-837 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et modifiant la loi organique n° 2010-837 du"
nomination
30 Mars 201930/03/2019
De: Jean-Marc Boyer
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 mars 2019
par le Sénat dans sa séance du
20 mars 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires"
nomination
29 Mars 201929/03/2019
De: Jean-Marc Boyer
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et modifiant la loi organique n° 2010-837 du
23 juillet 2010
relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 mars 2019
par le Sénat dans sa séance du
20 mars 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et modifiant la loi organique n° 2010-837 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et modifiant la loi organique n° 2010-837 du"
nomination
29 Mars 201929/03/2019
De: Jean-Marc Boyer
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Jean Marc BOYER
conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membre de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre de président
Remplace:M. Georges DEBIESSE
Groupe:
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Jean-Marc BOYER
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2019, deux inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
date_debut="2019-01-01"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
promotion
25 Décembre 201825/12/2018
De: Jean-Marc Boyer
Objet:
par ailleurs
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Jean-Marc Boyer
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Jean-Marc Boyer
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Marc Boyer
rapporteur pour avis au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi n° 21 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
dont la commission des affaires économiques est saisie au fond
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: BOYER Jean-Marc
Objet:
membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Marc BOYER
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
2° Au titre du second collège
a)
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Jean-Marc BOYER
architecte urbaniste de l'Etat en chef (5e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
19 Février 201419/02/2014
De: Jean-Marc Boyer
haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Août 201315/08/2013
De: Boyer (Jean-Marc)
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité auprès de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
haut_fonctionnaire_defense_securite
nomination
16 Mai 201316/05/2013
De: Boyer (Jean-Marc)
Objet:
professeur des universités
à compter de la date de leur installation
28e section
université de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
professeur="Université de la Nouvelle-Calédonie"
professeur_section="28"
nomination
20 Février 201320/02/2013
De: Jean-Marc Boyer
Objet:
sur la liste des maîtres de conférences aptes à être nommées
en application de l'article 46-1 du décret du
6 juin 1984
susvisé dans le corps des professeurs des universités
maitre_de_conference
corps="Professeurs des universités"
inscription
13 Décembre 201213/12/2012
De: Jean-Marc Boyer
président de l'université de la Nouvelle-Calédonie, BP R4, 98851 Nouméa cedex, télécopie (00 687) 25 48 29
Objet:
de la préparation des actes réglementaires devant être présentés au conseil d'administration puis de leur exécution, de la veille juridique, dans son domaine de compétence, quant au respect du droit applicable, de la préparation des opérations d'inscription administrative et de leur réalisation ; de la gestion et du suivi des dossiers individuels des étudiants ; de l'encadrement des secrétaires pédagogiques et des agents du service des examens, du renseignement des enquêtes nationales correspondantes (SISE, SISE Exam.) ; de la préparation et de la gestion de tous les actes de scolarité (jurys, diplômes, règlements pédagogiques, plannings des examens...), de la production d'études et analyses nécessaires au suivi des étudiants et à la stratégie de l'établissement, de la participation technique aux travaux d'élaboration des bilans et des contrats d'établissement. Placé sous l'autorité du secrétaire général, il exerce ses missions en étroite collaboration avec la direction de l'université, les directeurs de départements, et les partenaires institutionnels (vice-rectorat, collectivités locales)
Profil
Les candidatures accompagnées d'une lettre de motivation et d'un curriculum vitae doivent parvenir
par la voie hiérarchique, dans le mois qui suit la présente publication au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale et au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, au ministère de l'Éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers sociaux et de santé, DGRH-C2-1, 72, rue Regnault, 75243 Paris 13
Groupe:
conseil_administration
charge
11 Juin 200911/06/2009
De: Jean-Marc Boyer
directeur régional des affaires culturelles de la Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de la Réunion
représentants de l'Etat
Remplace:M. Louis Poulhes
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200802/12/2008
De: Jean-Marc Boyer
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la Réunion
Groupe:
date_debut="2008-08-18"
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: Jean-Marc Boyer
Objet:
membres du Comité des entreprises d'assurance
3. Au titre des représentants des entreprises d'assurance
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Boyer (Jean-Marc, Christian, Alphonse)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Jean-Marc Boyer
en position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2000-05-01"
corps="Contrôle des assurances"
réintégration
19 Juin 200319/06/2003
De: Boyer (Jean-Marc)
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur du service national des travaux
Groupe:
nomination
16 Juin 200216/06/2002
De: Jean-Marc Boyer
architecte urbaniste en chef de l'Etat, chef du service national des travaux
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, l'ensemble des actes liés à l'affectation, l'engagement et l'ordonnancement des dépenses
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
28 Mars 200128/03/2001
De: Jean-Marc Boyer
chef du service national des travaux
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la culture et de la communication, un protocole transactionnel destiné à régler définitivement le marché passé avec la société GPCI sous le numéro 95.71.075.00.202.78.20 pour le pilotage de l'opération de réaménagement du Théâtre national de Strasbourg
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication, un protocole transactionnel destiné à régler définitivement le marché passé avec la société GPCI sous le numéro 95.71.075.00.202.78.20 pour le pilotage de l'opération de réaménagement du Théâtre national de Strasbourg"
délégation de signature
11 Octobre 200011/10/2000
De: Jean-Marc Boyer
chef du service national des travaux
Objet:
le protocole de transaction ayant pour objet de régler la réalisation de l'avant-projet sommaire du sous-sol de la nef du Grand Palais non comprise dans l'avenant no 2 au marché no 9571271002027820
délégation de signature
17 Mars 200017/03/2000
De: Boyer (Jean-Marc)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Versailles
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Boyer (Jean-Marc)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre hospitalier de Laval, service Accueil des urgences
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établisements suivants
duree="un an"
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Boyer (Jean-Marc, Louis)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Chevalier du
21 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Boyer (Jean-Marc)
Objet:
aux architectes et urbanistes en chef de l'Etat, aux architectes et urbanistes de l'Etat de 1re classe, aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural et urbain qui ont été intégrés respectivement aux 28 février 1993, 1er janvier 1994 et 1er janvier 1995, ci-après désignés
Intégration au
1er janvier 1995
conférés
19 Novembre 199519/11/1995
De: Boyer (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (architectes et urbanistes en chef de l'Etat)
le tableau d'avancement
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat est fixé pour l'année 1995
Groupe:
inscription
19 Août 199519/08/1995
De: Boyer (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de
Protection de la nature et de l'environnement et activités de plein air
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.