Jean-Marc Chauvet

De: Jean-Marc Chauvet
Objet:
contrôleur auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Groupe:
cessation de fonction
26 Mai 201126/05/2011
De: Jean-Marc CHAUVET
Objet:
contrôleurs auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
nomination
12 Août 200912/08/2009
De: Jean-Marc Chauvet
directeur des services pénitentiaires hors classe, détaché dans le statut d'emploi de directeur interrégional des services pénitentiaires à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-05-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mai 200926/05/2009
De: Jean-Marc Chauvet
directeur interrégional, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
24 Octobre 200824/10/2008
De: Jean-Marc Chauvet
directeur interrégional, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Août 200823/08/2008
De: Jean-Marc Chauvet
directeur interrégional, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
24 Mai 200824/05/2008
De: Jean-Marc Chauvet
directeur interrégional, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
22 Avril 200822/04/2008
De: Jean-Marc Chauvet
Objet:
adjoint au chef de l'inspection
pour une durée maximale de 2 ans et 7 mois
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: Jean-Marc Chauvet
directeur interrégional, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Novembre 200701/11/2007
De: Jean-Marc Chauvet
directeur interrégional, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
28 Septembre 200728/09/2007
De: Jean-Marc Chauvet
directeur régional, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
06 Mai 200706/05/2007
De: Jean-Marc Chauvet
directeur régional, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Février 200727/02/2007
De: Jean-Marc Chauvet
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
29 Octobre 200629/10/2006
De: Jean-Marc Chauvet
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Juin 200623/06/2006
De: Chauvet (Jean-Marc, Clément, Eugène)
adjoint au chef de l'inspection des services pénitentiaires. Chevalier du 15 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-15"
promotion
16 Mai 200616/05/2006
De: Jean-Marc Chauvet
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
24 Mars 200624/03/2006
De: Jean-Marc Chauvet
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Chauvet (Jean-Marc)
Objet:
directeur régional des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Paris
Groupe:
date_debut="2002-05-06"
duree="trois ans"
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Jean-Marc Chauvet
directeur régional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membres titulaires, au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matières médicale et hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Chauvet (Jean-Marc, Clément, Eugène)
directeur régional des services pénitentiaires de Paris ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Chauvet (Jean-Marc)
directeur régional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'administration pénitentiaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Chauvet (Jean-Marc)
directeur régional des services pénitentiaires de Paris, personnalité compétente en matière pénitentiaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
personnalités
Remplace:M. Bonaldi (Hubert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199728/03/1997
De: Chauvet (Jean-Marc)
directeur de 1re classe à la direction régionale des services pénitentiaires de Lille
Objet:
au grade de directeur hors classe
date_debut="1994-01-01"
promotion
31 Mars 199431/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.