Jean-Marc Frohard

De: Jean-Marc FROHARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur général, affecté aux ministères sociaux
Groupe:
date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jean-Marc FROHARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur général, affecté aux ministères chargés des affaires sociales
date_debut="2021-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Mai 202122/05/2021
De: FROHARD Jean-Marc
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: Jean-Marc FROHARD
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III), responsable du pilotage du Fonds européen d'aide aux plus démunis (FEAD), placé auprès du directeur général de la cohésion sociale, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère des solidarités et de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Jean-Marc Frohard
administrateur civil hors classe, sous-directeur, secrétaire général
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes relevant de la sous-direction des publics et des produits et de la sous-direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
18 Juillet 201818/07/2018
De: Jean-Marc Frohard
administrateur civil hors classe, sous-directeur, secrétaire général
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes relevant de la sous-direction des publics et des produits et de la sous-direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
27 Janvier 201827/01/2018
De: Jean-Marc Frohard
administrateur civil hors classe, sous-directeur, secrétaire général
Objet:
au nom du Premier ministre
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
17 Mai 201717/05/2017
De: Frohard (Jean-Marc)
sous-directeur, secrétaire général de la direction de l'information légale et administrative ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
27 Mars 201627/03/2016
De: Jean-Marc Frohard
administrateur civil hors classe, sous-directeur, secrétaire général
Objet:
au nom du Premier ministre
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
24 Octobre 201524/10/2015
De: Jean-Marc FROHARD
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, secrétaire général (groupe III) à la direction de l'information légale et administrative dans les services du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2015-07-25"
duree="trois ans"
renouvellement
27 Juin 201527/06/2015
De: Jean-Marc Frohard
administrateur civil hors classe, sous-directeur, secrétaire général
Objet:
au nom du Premier ministre
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
27 Août 201427/08/2014
De: Jean-Marc Frohard
administrateur civil hors classe, sous-directeur, secrétaire général
Objet:
au nom du Premier ministre
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
07 Mai 201407/05/2014
De: Jean-Marc Frohard
administrateur civil hors classe, sous-directeur, secrétaire général
Objet:
au nom du Premier ministre
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
23 Octobre 201323/10/2013
De: Jean-Marc Frohard
administrateur civil hors classe, sous-directeur, secrétaire général
Objet:
au nom du Premier ministre
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
28 Février 201328/02/2013
De: Jean-Marc Frohard
administrateur civil hors classe, sous-directeur, secrétaire général
Objet:
au nom du Premier ministre
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
19 Septembre 201219/09/2012
De: FROHARD (Jean-Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, secrétaire général dans les services du Premier ministre (direction de l'information légale et administrative)
Groupe:
nomination
01 Août 201201/08/2012
De: Jean-Marc Frohard
administrateur civil hors classe, inspection générale des affaires sociales, ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
09 Juillet 200809/07/2008
De: Frohard (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission permanente du Comité supérieur de l'emploi
représentant de l'Etat
représentant du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Robinet (Jean-François)
Groupe:
nomination
23 Mai 200823/05/2008
De: Jean-Marc Frohard
Objet:
membres du Comité supérieur de l'emploi
représentant de l'Etat
représentant du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire
Remplace:M. Jean-François Robinet
Groupe:
nomination
23 Mai 200823/05/2008
De: Jean-Marc Frohard
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
17 Août 200717/08/2007
De: Frohard (Jean-Marc)
administrateur civil, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
01 Août 200701/08/2007
De: Frohard (Jean-Marc)
administrateur civil, affecté au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel auprès du Conseil d'Etat
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
16 Janvier 200416/01/2004
De: Frohard (Jean-Marc)
Objet:
au tribunal administratif de Rennes
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
affectation
30 Juillet 200330/07/2003
De: Frohard
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la réglementation, des autorisations de travail et du regroupement familial et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
31 Octobre 200231/10/2002
De: Jean-Marc Frohard
chef du bureau de la réglementation des autorisations de travail et du regroupement familial, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
31 Octobre 200231/10/2002
De: Frohard
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la réglementation, des autorisations de travail et du regroupement familial et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
12 Juin 200212/06/2002
De: Jean-Marc Frohard
chef du bureau de la réglementation des autorisations de travail et du regroupement familial, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
12 Juin 200212/06/2002
De: Frohard (Jean-Marc)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, titularisé
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
administrateur civil de 2e classe
date_debut="2001-10-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
02 Mai 200202/05/2002
De: Frohard
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la réglementation, des autorisations de travail et du regroupement familial et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
27 Février 200227/02/2002
De: Jean-Marc Frohard
chef du bureau de la réglementation, des autorisations de travail et du regroupement familial, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
27 Février 200227/02/2002
De: Frohard (Jean-Marc)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Frohard (Jean-Marc)
Objet:
Ministère de l'emploi et de la solidarité
date_debut="2001-03-01"
affectation
13 Mars 200113/03/2001
De: Frohard (Jean-Marc)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'éducation nationale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Jean-Marc Frohard
attaché principal d'administration centrale
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
17 Septembre 200017/09/2000
De: Jean-Marc Frohard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
17 Septembre 200017/09/2000
De: Jean-Marc Frohard
attaché principal d'administration centrale
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
19 Juillet 200019/07/2000
De: Jean-Marc Frohard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
19 Juillet 200019/07/2000
De: Jean-Marc Frohard
attaché principal d'administration centrale
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Jean-Marc Frohard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Jean-Marc Frohard
attaché principal d'administration centrale
dans la limite de ses attributions. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Jean-Marc Frohard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Frohard (Jean-Marc)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Exaequo
promotion
13 Août 199213/08/1992
De: Frohard (Jean-Marc)
inscrit au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
13 Août 199213/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.