Jean-Marc Michel

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

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De: MICHEL Jean-Marc
caporal-chef de sapeurs-pompiers
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
attribution
15 Juin 201615/06/2016
De: MICHEL Jean-Marc
caporal-chef de sapeurs-pompiers
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
attribution
15 Janvier 201615/01/2016
De: MICHEL (Jean-Marc, Xavier)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-09-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Juillet 201531/07/2015
De: Jean-Marc MICHEL
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:M. Etienne CRÉPON
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juillet 201412/07/2014
De: Jean-Marc MICHEL
Objet:
auprès du Centre scientifique et technique du bâtiment pour y remplir les fonctions de commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Etienne CRÉPON
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
21 Juin 201421/06/2014
De: Jean-Marc MICHEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM)
Groupe:
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Marc MICHEL
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
Groupe:
date_debut="2013-07-26"
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Jean-Marc Michel
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membre du comité ministériel d'audit interne du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
représentant des responsables de programme
Groupe:
nomination
06 Février 201206/02/2012
De: Jean-Marc MICHEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'AGPM Maïs semences
Groupe:
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MICHEL (Jean-Marc)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
à compter du
1er juillet 2011
nomination
31 Mars 201131/03/2011
De: MICHEL (Jean-Marc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2011
promotion
10 Janvier 201110/01/2011
De: Michel (Jean-Marc, Xavier)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur au ministère. Chevalier du 19 octobre 1995
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-19"
promotion
14 Novembre 201014/11/2010
De: Jean-Marc MICHEL
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature, désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 201026/08/2010
De: Jean-Marc MICHEL
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la région dite « de la Défense »
au titre du ministre en charge de l'urbanisme
Groupe:
date_debut="2009-11-20"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 200919/11/2009
De: Jean-Marc MICHEL
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Jean-Marc MICHEL
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: Jean-Marc MICHEL
directeur général de l'aménagement, du logement et de la
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Jean-Marc MICHEL
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature, désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la région dite « de la Défense »
représentants de l'Etat
Remplace:M. Etienne CREPON
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Jean-Marc MICHEL
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche à Nanterre
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. Etienne CREPON
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Michel (Jean-Marc)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2008-07-01"
nomination
01 Août 200801/08/2008
De: Jean-Marc Michel
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Jean-Marc Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM maïs semences)
Groupe:
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Marc Michel
directeur de la nature et des paysages au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'écologie et de l'équipement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Marc Michel
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: MICHEL Jean-Marc
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
nomination
28 Janvier 200828/01/2008
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel issu du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Membres titulaires
Groupe:
nomination
08 Janvier 200808/01/2008
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel issu du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200724/07/2007
De: Jean-Marc Michel
directeur de la nature et des paysages
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
désignation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean-Marc Michel
directeur de la nature et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
au titre des représentants de l'Etat
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 200630/06/2006
De: Michel (Jean-Marc, Xavier)
directeur au ministère ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie et du développement durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'écologie et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Jean-Marc Michel
directeur de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1. Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages, président
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 200515/07/2005
De: Jean-Marc Michel
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Juin 200523/06/2005
De: Jean-Marc Michel
à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, arrêtés, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Juin 200523/06/2005
De: Jean-Marc Michel
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
10 Juin 200510/06/2005
De: Jean-Marc Michel
directeur de la nature et des paysages
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
10 Juin 200510/06/2005
De: Jean-Marc Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs
(AGPM Maïs semence)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages, président
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Marc Michel
à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, arrêtés, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Jean-Marc Michel
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
28 Janvier 200528/01/2005
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Jean-Marc Michel
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Jean-Marc Michel
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Jean-Marc Michel
directeur de la nature et des paysages
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Michel (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Michel (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Jean-Marc Michel
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, classe normale
Objet:
auprès du ministère de l'écologie et du développement durable
directeur de la nature et des paysages
Groupe:
date_debut="2003-11-06"
date_fin="2008-11-05"
détachement
14 Février 200414/02/2004
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:M. Fradin (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200320/12/2003
De: Jean-Marc Michel
directeur de la nature et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Guy Fradin
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
au titre des représentants de l'Etat
titulaire
Remplace:M. Fradin (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Jean-Marc Michel
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
30 Novembre 200330/11/2003
De: Jean-Marc Michel
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:M. Guy Fradin
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 200319/11/2003
De: Michel
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jean-Marc Michel
directeur de la nature et des paysages
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jean-Marc Michel
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de la nature et des paysages
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Michel (Jean-Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2003-07-01"
promotion
28 Juin 200328/06/2003
De: Michel (Jean-Marc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2003
promotion
06 Avril 200306/04/2003
De: Michel (Jean-Marc)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
nomination
25 Août 200225/08/2002
De: Jean-Marc Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel (Jean-Marc)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Michel (Jean-Marc)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Michel (Jean-Marc)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Michel (Jean-Marc)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Mégret (Alain)
suppleant
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Jean-Marc Michel
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Michel (Jean-Marc)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
pour représenter l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Mégret (Alain)
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Jean-Marc Michel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
13 Mars 200113/03/2001
De: Michel (Jean-Marc)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
directeur adjoint à la direction de la nature et des paysages
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Jean-Marc Michel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, à
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
17 Septembre 200017/09/2000
De: Jean-Marc Michel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, à
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
24 Août 200024/08/2000
De: Jean-Marc Michel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, à
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
28 Mai 200028/05/2000
De: Michel (Jean-Marc)
chargé de la sous-direction des espaces naturels (direction de la nature et des paysages)
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble, des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Jean-Marc Michel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, à
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
06 Octobre 199906/10/1999
De: Michel (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Jean-Marc Michel
représentant la directrice de la nature et des paysages au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Jean-Marc Michel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
18 Novembre 199818/11/1998
De: Jean-Marc Michel
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
18 Novembre 199818/11/1998
De: Jean-Marc Michel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, à
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
18 Novembre 199818/11/1998
De: Michel (Jean-Marc)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Colmar, service Personnes âgées
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
06 Mars 199406/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.