Jean-Marc Monteil

De: Jean-Marc MONTEIL
responsable de la mission sur le numérique dans l'éducation nationale
Objet:
membre
personnalité qualifiée dans les domaines de compétence de l'établissement et président du conseil d'administration de Réseau Canopé désigné par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Kim PHAM
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Jean-Marc MONTEIL
ancien recteur
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R.* 222-13 du code de l'éducation
Groupe:
nomination
23 Juin 201923/06/2019
De: Jean-Marc MONTEIL
ancien recteur
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R.* 222-13 du code de l'éducation
Groupe:
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: Jean-Marc MONTEIL
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture et de la communication
Jusqu'au
6 mars 2017
Groupe:
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Jean-Marc MONTEIL
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Monteil (Jean-Marc, Jacques)
professeur du Conservatoire national des arts et métiers, ancien recteur. Officier du 20 février 2007
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-02-20"
promotion
08 Avril 201208/04/2012
De: Jean-Marc MONTEIL
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Jean-Marc Monteil
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Groupe:
nomination
28 Février 201128/02/2011
De: Jean-Marc Monteil
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2010-11-15"
cabinet="Premier ministre"
cessation de fonction
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jean-Marc Monteil
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire « sciences du comportement et applications »
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
09 Juillet 201009/07/2010
De: Jean-Marc Monteil
Objet:
au cabinet du Premier ministre
chargé de mission (relations avec les élus)
professeur des universités
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Jean-Marc Monteil
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200726/06/2007
De: Jean-Marc Monteil
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission auprès du Premier ministre
professeur des universités
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
19 Mai 200719/05/2007
De: Jean-Marc Monteil
professeur des universités
Objet:
président du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Groupe:
president
nomination
22 Mars 200722/03/2007
De: Jean-Marc Monteil
professeur des universités à l'université Clermont-Ferrand-II - Blaise Pascal
Objet:
membres du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur général de l'enseignement supérieur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur général de l'enseignement supérieur ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200623/11/2006
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur général de l'enseignement supérieur ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur général de l'enseignement supérieur ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants de l'Etat
a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 200601/11/2006
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur général de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Octobre 200618/10/2006
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur général de l'enseignement supérieur, vice-président du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200602/09/2006
De: Jean-Marc Monteil
directeur général de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:
inspecteur_general="À pourvoir"
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Jean-Marc Monteil
directeur général de l'enseignement supérieur, ou son représentant
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires, visés à l'avant-dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié, candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
inspecteur_general="" suppleant="
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
représentant du ministre
chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Jean-Marc Monteil
professeur des universités
Objet:
directeur général de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. -
représentants de l'Etat
4. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Avril 200625/04/2006
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants de l'Etat
a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Monteil (Jean-Marc)
ou son représentant
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
b) Désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Monteil (Jean-Marc, Jacques)
directeur d'administration centrale. Chevalier du 28 mai 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-05-28"
promotion
01 Janvier 200601/01/2006
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Jean-Marc Monteil
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Au titre de l'enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200510/08/2005
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Monteil
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:
inspecteur_general="À pourvoir"
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur, ou son représentant
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires, visés à l'avant-dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié, candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
inspecteur_general="" suppleant="
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentants du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé de l'éducation
nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur, vice-président du conseil d'administration du Centre national de oeuvres universitaires et scolaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Monteil
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
22 Avril 200422/04/2004
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Seine-Arche, représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 200422/01/2004
De: Monteil
à
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
08 Octobre 200308/10/2003
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des départements ministériels concernés
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
17 Août 200317/08/2003
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. - Au titre des représentants de l'Etat énumérés à
l'article 6 (1°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
4. Au titre du d
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire, sur propositions respectives du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Monteil
à
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Mai 200303/05/2003
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur, vice-président du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Membres titulaires et suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 200329/03/2003
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidé par le doyen de l'inspection générale :
2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidé par le doyen de l'inspection générale"
désignation
26 Mars 200326/03/2003
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:
inspecteur_general="À pourvoir"
désignation
19 Février 200319/02/2003
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié, candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
inspecteur_general="" suppleant="
désignation
19 Février 200319/02/2003
De: Monteil
à
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
12 Février 200312/02/2003
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du groupe des écoles des télécommunications
Au titre de représentants de l'Etat
Remplace:Mme Francine Demichel
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200329/01/2003
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200223/11/2002
De: Jean-Marc Monteil
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
titulaire
Remplace:Mme Francine Demichel
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 200229/10/2002
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur
pour la durée de leurs fonctions
Objet:
membres du conseil de l'ordre des Palmes académiques
Groupe:
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:Mme Francine Demichel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Septembre 200207/09/2002
De: Monteil
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Août 200231/08/2002
De: Jean-Marc Monteil
professeur des universités
Objet:
directeur de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme Francine Demichel
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200202/08/2002
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200202/08/2002
De: Monteil (Jean-Marc, Jacques)
recteur d'académie. Chevalier du 10 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-10"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Monteil (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société
En raison de leurs compétences
conformément aux dispositions du a du 1o de l'article 2 du décret no 2001-227 du
12 mars 2001
portant création du Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société
Groupe:
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Jean-Marc Monteil
recteur d'académie
Objet:
membres du Comité national de lutte contre la violence à l'école
a) Au titre du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
21 Octobre 200021/10/2000
De: Jean-Marc Monteil
ancien recteur de l'académie de Bordeaux
Objet:
recteur de l'académie d'Aix-Marseille
Remplace:M. Michel Treuil
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Aix-Marseille"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Jean-Marc Monteil
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Bordeaux
Remplace:M. André Pouille
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Bordeaux"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Monteil (Jean-Marc, Jacques)
président de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand ; 30 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Monteil (Jean-Marc)
président de l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
1
représentant de chacune des instances
mentionnées au 2o de l'article 3 du décret no 95-674 du
9 mai 1995
relatif au Comité national de coordination de la recherche en éducation
représentant d'une université développant des recherches en éducation et
sur proposition de la conférence des présidents d'université
Groupe:
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Monteil (Jean-Marc, Jacques)
président d'université; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monteil (Jean-Marc)
président de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II, président de la commission et de la recherche de la conférence des présidents d'université
Objet:
membres de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentant la conférence des présidents d'université
Groupe:
nomination
08 Octobre 199408/10/1994
De: Monteil (Jean-Marc)
président de l'université Blaise-Pascal
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
AUVERGNE
Membres de droit
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
nomination
28 Septembre 199328/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.