Nominations au Journal officiel de la République française

Jean-Marc Simon

De:
Objet:
à la commission des phares et des autres aides à la navigation
en application
du décret n° 2017-1653 du
30 novembre 2017
relatif à la signalisation maritime,
a)
représentants d'un armement au commerce ou d'une organisation représentative d'armateurs de la marine de commerce
Groupe:Commission des phares et des autres aides à la navigation
duree="cinq ans"
nomination
25 Octobre 201825/10/2018
De:
M. Simon (Jean-Marc)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Mars 201408/03/2014
De:
M. Jean-Marc Simon
ambassadeur de France
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Septembre 201121/09/2011
De:
M. Simon (Jean-Marc)
ambassadeur de France en Côte d'Ivoire. Officier du 3 septembre 2008
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang
à compter de la date de réception dans son grade
Ministère des affaires étrangères et européennes
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-09-03"
promotion
24 Avril 201124/04/2011
De:
M. Jean-Marc Simon
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Côte d'Ivoire
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France
conseil_des_ministres
élévation
22 Avril 201122/04/2011
De:
M. Simon (Jean-Marc, Léo)
président de société. Officier du 30 décembre 2003
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-12-30"
promotion
15 Novembre 200915/11/2009
De:
M. Jean-Marc Simon
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Côte d'Ivoire
Remplace:M. André Janier
Groupe:République de Côte d'Ivoire
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Côte d'Ivoire"
nomination
05 Mai 200905/05/2009
De:
M. Simon (Jean-Marc)
ambassadeur, haut représentant de la République française au Gabon et à São Tomé et Príncipe. Chevalier du 25 mars 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-03-25"
promotion
13 Juillet 200813/07/2008
De:
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
Au 2e échelon
date_debut="2007-02-01"
nomination
15 Mars 200715/03/2007
De:
M. Simon (Jean-Marc, Léo)
président du directoire d'une compagnie de remontées mécaniques. Chevalier du 28 juin 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-28"
promotion
14 Juillet 200614/07/2006
De:
M. Simon (Jean-Marc)
professeur agrégé, sciences de la vie et de la Terre
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De:
M. Simon (Jean-Marc)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
à compter du
1er septembre 2003
corps="Attachés d'administration centrale"
nomination
11 Août 200411/08/2004
De:
M. Simon (Jean-Marc)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de la défense
au titre de l'année 2003
inscription
08 Janvier 200408/01/2004
De:
M. Simon (Jean-Marc, Léo)
président du directoire d'une société. Chevalier du 20 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-20"
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De:
M. Jean-Marc Simon
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République gabonaise
Objet:
ambassadeur exraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique de Sao Tomé-et-Principe, en résidence à Libreville
Remplace:M. Philippe Selz
Groupe:République démocratique de Sao Tomé-et-Principe, en résidence à Libreville
conseil_des_ministres
ambassadeur
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De:
M. Jean-Marc Simon
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale du Nigeria
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République gabonaise
Remplace:M. Philippe Selz
Groupe:République gabonaise
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Gabon"
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De:
M. Simon (Jean-Marc)
ambassadeur de France au Nigéria. Chevalier du 16 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-16"
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De:
M. Jean-Marc Simon
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale du Nigeria
Remplace:M. Philippe Peltier
Groupe:République fédérale du Nigeria
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nigeria"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De:
M. Simon (Jean-Marc)
ambassadeur de France en République Centrafricaine ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
promotion
01 Janvier 199801/01/1998
De:
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué à la coopération
Groupe:Direction du cabinet du ministre délégué à la coopération
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
grade="Directeur"
cessation de fonction
19 Septembre 199619/09/1996
De:
M. Jean-Marc Simon
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République centrafricaine
Remplace:M. Jean-Paul Angelier
Groupe:République centrafricaine
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Centrafrique"
nomination
04 Septembre 199604/09/1996
De:
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 mois 6 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-07-18"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De:
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 mois 6 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-07-18"
promotion
24 Juillet 199624/07/1996
De:
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
23 Décembre 199523/12/1995
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
grade="Directeur"
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De:
M. Jean-Marc Simon
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
délégation de signature
11 Novembre 199511/11/1995
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
grade="Directeur"
nomination
27 Mai 199527/05/1995
De:
M. Jean-Marc Simon
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
délégation de signature
27 Mai 199527/05/1995
De:
Objet:
directeur du cabinet du ministre de la coopération
Groupe:Direction du cabinet du ministre de la coopération
date_debut="1995-02-13"
cabinet="Ministre de la coopération"
grade="Directeur"
cessation de fonction
21 Février 199521/02/1995
De:
M. Simon (Jean-Marc)
médecin des hôpitaux, radiothérapie: centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière (La Pitié), service Radiothérapie
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De:
M. Jean-Marc Simon
directeur du cabinet du ministre de la coopération
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre DE LA COOPERATION"
délégation de signature
18 Novembre 199418/11/1994
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la coopération"
grade="Directeur"
nomination
17 Novembre 199417/11/1994
De:
M. Simon (Jean-Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut="1994-01-31"
duree="trois ans"
disponibilité
08 Mars 199408/03/1994
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de la coopération"
grade="Directeur adjoint"
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De:
M. Jean-Marc Simon
directeur adjoint du cabinet du ministre de la coopération
Objet:
au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
03 Juin 199303/06/1993

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