Jean-Marc Todeschini

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De: Jean-Marc TODESCHINI
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères et de la défense
Lors de sa réunion du
14 novembre 2018
la commission des affaires étrangères et de la défense a procédé
vice-président de la commission des affaires étrangères et de la défense a procédé
Remplace:Mme Hélène CONWAY-MOURET
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères et de la défense a procédé (Sénat)"
nomination
15 Novembre 201815/11/2018
De: Jean-Marc TODESCHINI
(Socialiste et républicain - Moselle)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Colette MELOT
(Les Indépendants-République et Territoires - Seine-et-Marne)
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Marc Todeschini
pour la Moselle
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: TODESCHINI Jean-Marc
Objet:
membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Marc Todeschini
Objet:
la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Remplace:M. Patrick Abate
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Jean-Marc Todeschini
Objet:
secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Groupe:
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire"
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Jean-Marc Todeschini
Objet:
secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Groupe:
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Todeschini (Jean-Marc)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Jean-Marc Todeschini
Objet:
chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cessation de fonction
27 Septembre 200127/09/2001
De: Jean-Marc Todeschini
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
nomination
11 Septembre 200111/09/2001
De: Jean-Marc Todeschini
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
délégation de signature
20 Avril 199920/04/1999
De: Jean-Marc Todeschini
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Chef"
nomination
13 Avril 199913/04/1999
De: Jean-Marc Todeschini
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
19 Juin 199719/06/1997
De: Jean-Marc Todeschini
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Chef"
nomination
10 Juin 199710/06/1997

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