Jean-Marie Bernard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Marie Bernard
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Remplace:Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel
Groupe:
nomination
04 Décembre 202104/12/2021
De: Jean-Marie BERNARD
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal pour enfants d'Alençon
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Alençon"
suppleant
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: BERNARD (Jean-Marie, Jacques, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie BERNARD et Vincent CHAPOUTOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
11 Février 201411/02/2014
De: Bernard (Jean-Marie, Régis, Guy)
conseiller général des Hautes-Alpes, maire du Dévoluy ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Marie BERNARD
au titre de la Fédération des entreprises publiques locales
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
en matière de politique de l'habitat
représentants des collectivités locales
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Bernard (Jean-Marie, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: Bernard (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Bernard (Jean-Marie, Pierre)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Bernard (Jean-Marie)
lieutenant-colonel ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Bernard (Jean-Marie, Pierre)
capitaine ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Bernard (Jean-Marie)
délégué militaire départemental adjoint pour les Alpes-Maritimes
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 167e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Aix-en-Provence - Toulon du 7 novembre au
20 décembre 2006
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
03 Février 200703/02/2007
De: Bernard (Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Bernard (Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Bernard (Jean-Marie, Adrien)
membre du comité de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc ; 48 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
nomination
30 Novembre 200230/11/2002
De: Bernard
fédération régionale des coopératives forestières de Midi-Pyrénées
Objet:
membres de la Commission nationale du peuplier
personnalités choisies pour leur compétence
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
08 Juin 200208/06/2002
De: Bernard (Jean-Marie)
responsable du département aménagement et développement territorial (suppléant), représentant la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Bernard (Jean-Marie)
commandant ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Bernard (Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Bernard (Jean-Marie, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Bernard (Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Bernard (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hautes-Alpes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Bernard (Jean-Marie, Josèphe)
ancienne secrétaire d'administration scolaire et universitaire à la Guadeloupe. Chevalier du 13 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
OUTRE-MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-13"
promotion
15 Novembre 199815/11/1998
De: Bernard (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Hautes-Alpes
Suppléant
Remplace:M. Gleize (Adrien)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Bernard (Jean-Marie, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Bernard (Jean-Marie)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Bernard (Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Bernard (Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les majors
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Bernard (Jean-Marie, Urbain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
IV. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Rattachés au contingent 1990/02
Groupe:
date_debut="1991-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Bernard (Jean-Marie, Jacques, André)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.