Jean-Marie Deligne

De: Jean-Marie DELIGNE
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III) « Opérations immobilières - FNV », rattaché directement à la secrétaire générale pour l'administration, au ministère des armées
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="trois ans"
nomination
22 Août 202122/08/2021
De: Jean-Marie Deligne
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du droit public et du droit privé
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
19 Septembre 202019/09/2020
De: Jean-Marie Deligne
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du droit public et du droit privé
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
29 Juin 201929/06/2019
De: Jean-Marie Deligne
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du droit public et du droit privé
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Jean-Marie Deligne
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du droit public et du droit privé
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Septembre 201708/09/2017
De: Jean-Marie Deligne
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du droit public et du droit privé
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Jean-Marie Deligne
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du droit public et du droit privé
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Octobre 201621/10/2016
De: Jean-Marie Deligne
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du droit public et du droit privé
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Août 201511/08/2015
De: Jean-Marie Deligne
administrateur civil
Objet:
aux fonctions exercées au Conseil d'Etat
maître des requêtes en service extraordinaire par
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
21 Juin 201521/06/2015
De: Jean-Marie Deligne
administrateur civil
Objet:
maîtres des requêtes en service extraordinaire
Groupe:
date_debut="2012-10-15"
nomination
23 Octobre 201223/10/2012
De: DELIGNE (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2011-08-07"
corps="Administrateurs civils"
intégration
01 Octobre 201101/10/2011
De: Deligne (Jean-Marie, Jacques, David)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
promotion
19 Décembre 200919/12/2009
De: Deligne (Jean-Marie, Jacques, David)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
nomination
21 Mars 200121/03/2001
De: Deligne (Jean-Marie, Jacques, David)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Deligne (Jean-Marie, Jacques, David)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1990
nomination
05 Octobre 199005/10/1990
De: Deligne (Jean-Marie)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990
admissibilité
08 Août 199008/08/1990
De: Deligne (Jean-Marie)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
admission
03 Août 199003/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.