Jean-Marie Dormagen

De: Dormagen (Jean-Marie)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3. Au titre du ministre chargé du logement
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200602/09/2006
De: Dormagen (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2006-06-24"
depart_retraite
admission
18 Mars 200618/03/2006
De: Dormagen (Jean-Marie)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du logement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Jean-Marie Dormagen
membre de la 3e section « affaires scientifiques et techniques » du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au titre des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Dormagen (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Dormagen (Jean-Marie)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3. Membres titulaire et suppléant désignés par le ministre chargé du logement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 200329/03/2003
De: Dormagen (Jean-Marie)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2003 est fixé
inscription
01 Janvier 200301/01/2003
De: Dormagen (Jean-Marie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dormagen (Jean-Marie)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre du logement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Jean-Marie Dormagen
ingénieur en chef des ponts et chaussées
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: Dormagen (Jean-Marie)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des constructions à la direction générale des enseignements supérieurs
Objet:
représentant suppléant du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle au sein de la commission spécialisée des marchés du bâtiment et du génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
11 Octobre 199511/10/1995
De: Jean-Marie Dormagen
ingénieur en chef des ponts et chaussées
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
18 Juin 199518/06/1995
De: Jean-Marie Dormagen
ingénieur en chef des ponts et chaussées à la sous-direction des constructions
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Octobre 199415/10/1994
De: Jean-Marie Dormagen
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
01 Août 199301/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.