Jean-Marie Dufour

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Marie DUFOUR
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
Commissaire principal Carine JANÇON, suppléant
k) deux titulaires de brevets permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation commerciale
Groupe:
suppleant
nomination
24 Septembre 202024/09/2020
De: DUFOUR Jean-Marie
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2020
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
26 Novembre 201926/11/2019
De: DUFOUR Jean-Marie
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2019
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Décembre 201825/12/2018
De: DUFOUR Jean-Marie
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2018
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Novembre 201725/11/2017
De: Jean-Marie DUFOUR
du Groupement des équipages professionnels du yachting (GEPY), personne qualifiée du secteur de la plaisance professionnelle
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
III. – Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
10 Juin 201710/06/2017
De: Jean-Marie DUFOUR
du Groupement des équipages professionnels du yachting (GEPY), personne qualifiée du secteur de la plaisance professionnelle
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
III. – AU TITRE DES PERSONNES QUALIFIÉES
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Avril 201725/04/2017
De: Jean-Marie DUFOUR
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
7. Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance
k) Deux titulaires de brevets permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation commerciale
Groupe:
nomination
13 Janvier 201713/01/2017
De: Jean-Marie DUFOUR
du groupement des équipages professionnels du yachting (GEPY), personne qualifiée du secteur de la plaisance professionnelle
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
III. – Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Décembre 201525/12/2015
De: Jean-Marie DUFOUR
du Groupement des équipages professionnels du yachting (GEPY), personne qualifiée du secteur de la plaisance professionnelle
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2015
III. – Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Janvier 201525/01/2015
De: Dufour (Jean-Marie)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires à utilisation commerciale
Groupe:
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: DUFOUR (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. ―
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports urbains et des voies ferrées d'intérêt local
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201003/10/2010
De: Dufour (Jean-Marie)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation collective
Groupe:
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Dufour (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports urbains et des voies ferrées d'intérêt local
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Août 200723/08/2007
De: Dufour (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports urbains et des voies ferrées d'intérêt local
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Dufour
ingénieur des travaux des eaux et forêts à la DDAF du Loir-et-Cher
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux
au titre de l'année 2002
la manière suivante
Trois personnes choisies pour leurs compétences et proposées par la directrice de la nature et des paysages parmi des agents du MATE, d'autres administrations ou établissements publics
Groupe:
composition
25 Juin 200225/06/2002
De: Dufour (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports urbains et de voies ferrées d'intérêt local
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Dufour (Jean-Marie, Lucien, Joseph)
conseiller juridique dans une organisation européenne de recherche scientifique ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Dufour (Jean-Marie, Maurice)
maréchal des logis-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
12 Avril 200012/04/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.