Jean-Marie Geveaux

De: Jean-Marie GEVEAUX
président du conseil général de la Sarthe ou sa représentante
Objet:
membres de la Commission nationale de classement rattachée au ministère chargé du développement durable
Groupe:
nomination
20 Août 201420/08/2014
De: Jean-Marie Geveaux
président du conseil général de la Sarthe
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Titulaire : Guy-Dominique Kennel, président du conseil général du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Jean-Marie Geveaux
président du conseil général de Sarthe
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Jean-Marie Geveaux
président du conseil général de la Sarthe
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Geveaux (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Pays de la Loire
1. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. du Luart (Roland)
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Jean-Marie GEVEAUX
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Geveaux (Jean-Marie, Paul)
ancien député ; 45 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
23 Mars 200823/03/2008
De: Jean-Marie Geveaux
Objet:
membre du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Geveaux (Jean-Marie)
conseiller général de la Sarthe
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
N
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Jean-Marie Geveaux
vice-président du conseil général de la Sarthe
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Geveaux (Jean-Marie)
vice-président du conseil général de la Sarthe
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Geveaux (Jean-Marie)
(vice-président du conseil général de la Sarthe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant : (non désigné)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Geveaux (Jean-Marie)
(vice-président de la Sarthe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des collectivités locales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Jean-Marie Geveaux
député de la Sarthe
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, et du ministre délégué à la santé, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
charge
21 Février 199521/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.