Jean-Marie Privat

De: Privat (Jean-Marie)
vice-président au tribunal administratif de Marseille
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Toulon
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
mutation
29 Novembre 201529/11/2015
De: Privat (Jean-Marie)
premier conseiller au tribunal administratif de Toulon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
president
nomination
31 Juillet 201331/07/2013
De: Privat (Jean-Marie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2013, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2013, établi ainsi qu'il suit"
inscription
12 Mai 201312/05/2013
De: Privat (Jean-Marie)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Toulon
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
cessation de fonction
11 Août 201111/08/2011
De: Privat (Jean-Marie)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Toulon
Groupe:
date_debut="2009-08-27"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
désignation
21 Juillet 200921/07/2009
De: Privat (Jean-Marie)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
cessation de fonction
29 Juillet 200829/07/2008
De: Privat (Jean-Marie)
premier conseiller au tribunal administratif de Marseille
Objet:
au tribunal administratif de Toulon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
mutation
17 Juillet 200817/07/2008
De: Privat (Jean-Marie)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
désignation
31 Juillet 200731/07/2007
De: Privat (Jean-Marie)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2006-09-01"
réintégration
07 Juillet 200607/07/2006
De: Privat (Jean-Marie)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
07 Juillet 200607/07/2006
De: Privat (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
Tableau d'avancement capitaine 1999
Liste principale
promotion
20 Août 200520/08/2005
De: Privat (Jean-Marie)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
détachement
13 Juillet 200513/07/2005
De: Privat (Jean-Marie)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
promotion
10 Octobre 200310/10/2003
De: Privat (Jean-Marie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi ainsi qu'il suit"
inscription
12 Juillet 200312/07/2003
De: Privat (Jean-Marie)
conseiller au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
mutation
13 Juin 200213/06/2002
De: Privat (Jean-Marie)
commissaire commandant de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au grade de conseiller
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
05 Octobre 200105/10/2001
De: Privat (Jean-Marie)
au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-01-01"
affectation
06 Octobre 200006/10/2000
De: Privat (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
promotion
31 Août 199931/08/1999
De: Privat (Jean-Marie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
9e section : Langue et littérature françaises
université de Metz
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
professeur="Université de Metz"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
18 Janvier 199618/01/1996
De: Privat (Jean-Marie, Alexis)
Objet:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les capitaines
date_debut="1995-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.