Jean-Marie Vanlerenberghe

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(auto-pub)
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres titulaires du Haut Conseil du financement de la protection sociale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Marie VANLERENBERGHE
rapporteur sur le projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019"
nomination
21 Novembre 201821/11/2018
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
rapporteur pour avis sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (AN n° 911, XVe législature)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Juillet 201806/07/2018
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
rapporteur général, chargé des recettes et équilibres financiers
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
21 Juin 201821/06/2018
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membre titulaire de la commission des comptes de la sécurité sociale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
01 Février 201801/02/2018
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation des retraites
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
01 Décembre 201701/12/2017
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018"
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
rapporteur sur le projet de loi de programmation des finances publiques
pour les années 2018 à 2022 (AN, n° 234, XVe législature)
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
rapporteur général, chargé des équilibres financiers
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean-Marie VANLERENBERGHE
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des affaires sociales
Rapporteur général
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: VANLERENBERGHE Jean-Marie
Objet:
membres de la Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017"
nomination
23 Novembre 201623/11/2016
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Mai 201619/05/2016
De: Jean-Marie VANLERENBERGHE
sénateur-maire d'Arras, président de la communauté urbaine d'Arras, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation
Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Vanlerenberghe (Jean-Marie)
sénateur-maire d'Arras, président de la communauté urbaine d'Arras, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation
Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Divers
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
maire d'Arras, président de la communauté urbaine d'Arras, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation pour représenter les collectivités territoriales et leurs groupements
Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics
Divers
Suppléant
Remplace:M. Hubert Bouquet
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Vanlerenberghe (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des relations extérieures
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Septembre 199428/09/1994

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