Jean-Michel Berges

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Berges Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jean-Michel BERGES
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal de grande instance de Pontoise
Premier vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Bergès (Jean-Michel, Antoine)
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, détaché depuis le
8 février 2016
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt groupe III auprès de la direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Mayotte
Groupe:
date_debut="2018-09-08"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
29 Mai 201829/05/2018
De: Bergès Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Jean-Michel BERGES
directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Mayotte
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de Mayotte
au titre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201705/05/2017
De: Berges, Jean-Michel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er décembre 2016
promotion
15 Février 201715/02/2017
De: Jean-Michel BERGES
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Jean-Michel BERGES
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Mayotte
Remplace:M. Daniel LABORDE
Groupe:
nomination
13 Février 201613/02/2016
De: Berges Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Jean-Michel BERGES
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Mayotte
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: Berges, Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: Berges Jean-Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Berges Jean-Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Michel BERGES
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Berges Jean-Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2011
promotion
28 Février 201128/02/2011
De: Berges (Jean-Michel)
juge d'instruction (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Jean-Michel Berges
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Berges (Jean-Michel)
juge des enfants (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Bergès (Jean-Michel, Antoine)
inspecteur général de la santé publique vétérinaire ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Berges (Jean-Michel)
juge des enfants (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Jean-Michel Berges
juge
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Jean-Michel Berges
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
30 Juillet 200430/07/2004
De: Berges (Jean-Michel)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2004
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
25 Février 200425/02/2004
De: Jean-Michel Berges
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Berges (Jean-Michel)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Jean-Michel Berges
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Corse-du-Sud
Groupe:
date_debut="2002-01-02"
nomination
25 Janvier 200225/01/2002
De: Jean-Michel Berges
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juges d'instruction
Remplace:
M. Becuywe
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Berges (Jean-Michel)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
nomination
29 Octobre 199729/10/1997
De: Jean-Michel Berges
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Substituts du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Berges (Jean-Michel)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1994)
admissibilite
07 Mars 199607/03/1996
De: Berges (Jean-Michel)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1993
Groupe:
ecole
nomination
03 Février 199403/02/1994
De: Berges (Jean-Michel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 août 1992)
Groupe:
ecole
admissibilite
06 Novembre 199206/11/1992
De: Berges (Jean-Michel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
date_fin="1993-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
03 Août 199103/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.