Jean-Michel Brun

De: Jean-Michel Brun
inspecteur des finances publiques
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Marie-Élisabeth Avierinos, inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
inscription
21 Décembre 201721/12/2017
De: Jean-Michel BRUN
secrétaire général du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel BRUN
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Université de La Rochelle
Remplace:M. Olivier AGNELY
Groupe:
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Jean-Michel BRUN
secrétaire général du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du mouvement sportif
Remplace:M. Jean-Pierre SIUTAT
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201702/07/2017
De: Jean-Michel BRUN
secrétaire général du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
3° Membres désignés par le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Jean-Michel Brun
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Avril 201725/04/2017
De: Jean-Michel Brun
inspecteur des finances publiques
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Janick Auber, inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
inscription
22 Octobre 201522/10/2015
De: Jean-Michel BRUN
secrétaire général du CNOSF
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les entreprises sociales, ainsi que de la Chambre française de l'économie sociale et solidaire et sur proposition
e) Du Mouvement associatif
Groupe:
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Jean-Michel BRUN
secrétaire général du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Jean-Michel Brun
secrétaire général du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
III. ― Membres désignés par la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
nomination
26 Septembre 201326/09/2013
De: Jean-Michel BRUN
membre du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
c) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: BRUN (Jean-Michel)
direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2012
promotion
24 Novembre 201224/11/2012
De: Jean-Michel Brun
Objet:
membres du collège de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Brun (Jean-Michel)
receveur-percepteur du Trésor public à Metz, maire de Coume (Moselle) ; 30 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Jean-Michel BRUN
vice-président délégué du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Michel Brun
membre du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
c) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Jean-Michel Brun
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Titulaire
Fédération française de lutte
Groupe:
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Brun (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Brun (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Jean-Michel Brun
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionnés au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
c) De la personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Michel Brun
secrétaire général adjoint du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Sur proposition du président du Comité national
olympique et sportif français
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Jean-Michel Brun
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
inscription
25 Février 200525/02/2005
De: Jean-Michel Brun
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants du Comité national olympique et sportif français
mentionné au 6 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
précité
c) De la personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Brun (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentant des associations
a) Membres titulaires
Fédération française de lutte
Groupe:
désignation
29 Février 200429/02/2004
De: Jean-Michel Brun
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2004
promotion
27 Janvier 200427/01/2004
De: Brun (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Brun (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Jean-Michel Brun
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Brun (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Brun (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
nomination
08 Mars 199808/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.