Jean-Michel Clément

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De: Jean-Michel Clément
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Michel CLÉMENT
Objet:
groupe libertés et territoires (16 membres)
Groupe libertés et territoires (16 membres)
Liste des membres du groupe remise à la présidence de l'Assemblée nationale le
17 octobre 2018
en application de l'article 19 du règlement de l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Octobre 201818/10/2018
De: Jean-Michel Clément
Objet:
groupe libertés et territoires (16 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Octobre 201818/10/2018
De: Jean-Michel CLÉMENT
Objet:
groupe libertés et territoires (16 membres)
Liste des députés n'appartenant à aucun groupe (12 au lieu de 21)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Octobre 201818/10/2018
De: Jean-Michel Clément
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Jean-Michel Clément
député n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la commission des affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
19 Juin 201819/06/2018
De: Jean-Michel Clément
Objet:
à la commission des lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
19 Juin 201819/06/2018
De: Jean-Michel CLÉMENT
Objet:
Liste des députés n'appartenant à aucun groupe
(21 au lieu de 20)
parlement="Assemblée nationale"
nomination
16 Juin 201816/06/2018
De: Jean-Michel CLÉMENT
Objet:
Groupe La République En Marche
(310 membres au lieu de 311)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Juin 201816/06/2018
De: Jean-Michel Clément
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Jean-Michel Clément
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Clément Jean-Michel
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
VIENNE
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Clément Jean-Michel
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
VIENNE
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Jean-Michel Clément
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
14 Décembre 201614/12/2016
De: Jean-Michel Clément
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Décembre 201614/12/2016
De: Jean-Michel Clément
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
07 Décembre 201607/12/2016
De: Jean-Michel Clément
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Décembre 201607/12/2016
De: Jean-Michel Clément
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle"
nomination
23 Juin 201623/06/2016
De: Jean-Michel Clément
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux garanties statutaires, aux obligations déontologiques et au recrutement des magistrats ainsi qu'au Conseil supérieur de la magistrature
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux garanties statutaires, aux obligations déontologiques et au recrutement des magistrats ainsi qu'au Conseil supérieur de la magistrature"
nomination
17 Juin 201617/06/2016
De: Jean-Michel Clément
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle"
nomination
17 Juin 201617/06/2016
De: Clément (Jean-Michel, Denis, Auguste)
adjudant-chef, train ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2007-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
26 Avril 200826/04/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.