Jean-Michel David

De: DAVID Jean-Michel
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2016
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2016
LISTE UTILE
inscription
17 Janvier 202017/01/2020
De: DAVID Jean-Michel
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Jean-Michel DAVID
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'association DALO
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: DAVID Jean-Michel
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
attribution
15 Juin 201615/06/2016
De: Jean-Michel David
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
IV. ―
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'Union nationale interfédérale des œuvres, et organismes privés sanitaires et sociaux
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Jean-Michel David
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Représentants de la Fédération des associations pour la promotion et l'insertion par le logement (FAPIL)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: David (Jean-Michel, Gérard)
cadre dirigeant d'hypermarché ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
TOURISME ET SERVICES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Jean-Michel David
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
IV. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mai 200811/05/2008
De: Jean-Michel David
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: David (Jean-Michel)
délégué général
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
représentants de la Fédération des associations
pour la promotion et l'insertion par le logement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Septembre 200722/09/2007
De: David (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des usagers, associations et organismes nationaux
Représentant la Fédération des associations pour la promotion et l'insertion par le logement (FAPIL)
Groupe:
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Jean-Michel David
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Jean-Michel David
Objet:
sur proposition du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
au titre des personnes morales de droit public ou privé, autres que l'Etat et les collectivités territoriales, concourant à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
mentionnées au 3° du même article
Représentants de la Fédération des associations pour la promotion et l'insertion par le logement (FAPIL)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 200725/02/2007
De: Jean-Michel David
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: David (Jean-Michel)
chef du programme installations
Objet:
Article 2
désigné personne responsable des marchés au service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est par l'arrêté susvisé, délégation
les bons de commande sur marchés soumis
au titre III du code des marchés, et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés conclus en vertu de l'article 28 du code des marchés publics et marchés de services relevant de l'article 30 du code des marchés publics, y compris ceux relatifs au choix de l'attributaire et la signature des marchés d'un montant inférieur à 30 000 Euro HT, est donnée
délégation de signature
25 Juillet 200525/07/2005
De: Jean-Michel David
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section « Antiquité »
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: David (Jean-Michel)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: David (Jean-Michel)
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Antiquité
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: David (Jean-Michel)
(en service détaché)
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1991
la liste complémentaire au tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1991 est fixée
inscription
07 Mars 199207/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.