Jean-Michel Ezingeard

De: Jean-Michel EZINGEARD
substitut du procureur général près ladite cour chargé du secrétariat général, suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
Remplace:M. Etienne DAURES
Groupe:
cour_appel="Dijon"
désignation
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Michel Ezingeard
vice-procureur placé auprès du procureur général près la Cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Substitut du procureur général chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: EZINGEARD (Jean-Michel)
substitut (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Jean-Michel Ezingeard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Vice-procureur placé auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-procureur"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Ezingeard (Jean-Michel)
substitut (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Jean-Michel Ezingeard
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Substitut du procureur de la République
Remplace:
Mme Boisgibault
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Jean-Michel Ezingeard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Jean-Michel Ezingeard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Vesoul
Objet:
au second groupe du second grade
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Remplace:
M. Thiery
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
élévation
07 Mars 199307/03/1993
De: Ezingeard (Jean-Michel)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.