Jean-Michel Faure

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Faure Jean-Michel
Objet:
au grade de major de réserve le
1er décembre 2017
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Jean-Michel FAURE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Faure Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Jean-Michel FAURE
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Premiers vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 14 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-14"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: FAURE (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l'État
au titre de l'année 2014
Liste principale
inscription
25 Décembre 201325/12/2013
De: Jean-Michel FAURE
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Faure Jean-Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Faure Jean-Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Michel FAURE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universi taire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Faure Jean-Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2010
Brigade de recherches de Château-Chinon (58)
prime
30 Avril 201130/04/2011
De: Jean-Michel FAURE
Colonel
Objet:
écuyer en chef de l'Institut français du cheval et de l'équitation, responsable technique du Cadre noir
Groupe:
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
lieutenant-colonel, administration et service état-major. Chevalier du 2 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-02"
promotion
08 Novembre 200908/11/2009
De: Jean-Michel Faure
Colonel
écuyer en chef à l'Ecole nationale d'équitation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
Représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Jacques Thiolat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Michel Faure
Colonel
Objet:
écuyer en chef du Cadre noir à l'Ecole nationale d'équitation
Groupe:
date_debut="2006-11-03"
ecole
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Faure (Jean-Michel)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Faure (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2004)
Spécialité : gynécologie et obstétrique
Concours de type 1
inscription
19 Mars 200519/03/2005
De: Jean-Michel Faure
vice-président au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
chef de bataillon, infanterie ; 24 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Avril 200127/04/2001
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
infanterie
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Jean-Michel Faure
vice-président au tribunal de grande instance de Béthune, du second grade
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Remplace:
Mme Hannecart
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Faure (Jean-Michel)
vice-président (Béthune)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Faure (Jean-Michel)
vice-président (Béthune)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
arme blindée et cavalerie
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
chef de bataillon, infanterie ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
31 ans de services
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pannequin ((Bruno, André), train
date_debut="1997-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Faure (Jean-Michel)
attaché d'administration centrale
Objet:
dans son corps d'origine et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
réintégration
18 Janvier 199718/01/1997
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
infanterie
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Faure (Jean-Michel)
attaché d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
attaché d'administration centrale, 7e échelon
date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
26 Octobre 199626/10/1996
De: Jean-Michel Faure
juge au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Remplace:
Mme Weppe
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
nomination
23 Janvier 199623/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.