Jean-Michel Faure

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Faure Jean-Michel
Objet:
au grade de major de réserve le
1er décembre 2017
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Jean-Michel FAURE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Faure Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Jean-Michel FAURE
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Premiers vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 14 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-14"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: FAURE (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l'État
au titre de l'année 2014
Liste principale
inscription
06 Décembre 201306/12/2013
De: Jean-Michel FAURE
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Faure Jean-Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Faure Jean-Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Michel FAURE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Faure Jean-Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2010
Brigade de recherches de Château-Chinon (58)
prime
30 Avril 201130/04/2011
De: Jean-Michel FAURE
Colonel
Objet:
écuyer en chef de l'Institut français du cheval et de l'équitation, responsable technique du Cadre noir
Groupe:
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
lieutenant-colonel, administration et service état-major. Chevalier du 2 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-02"
promotion
08 Novembre 200908/11/2009
De: Jean-Michel Faure
Colonel
écuyer en chef à l'Ecole nationale d'équitation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
Représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Jacques Thiolat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Michel Faure
Colonel
Objet:
écuyer en chef du Cadre noir à l'Ecole nationale d'équitation
Groupe:
date_debut="2006-11-03"
ecole
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Faure (Jean-Michel)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Faure (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2004)
Spécialité : gynécologie et obstétrique
Concours de type 1
inscription
19 Mars 200519/03/2005
De: Jean-Michel Faure
vice-président au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
chef de bataillon, infanterie ; 24 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Avril 200127/04/2001
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
infanterie
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Jean-Michel Faure
vice-président au tribunal de grande instance de Béthune, du second grade
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Remplace:
Mme Hannecart
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Faure (Jean-Michel)
vice-président (Béthune)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Faure (Jean-Michel)
vice-président (Béthune)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
arme blindée et cavalerie
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
chef de bataillon, infanterie ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
31 ans de services
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pannequin ((Bruno, André), train
date_debut="1997-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Faure (Jean-Michel)
attaché d'administration centrale
Objet:
dans son corps d'origine et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
réintégration
18 Janvier 199718/01/1997
De: Faure (Jean-Michel, Raymond)
infanterie
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Faure (Jean-Michel)
attaché d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
attaché d'administration centrale, 7e échelon
date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
26 Octobre 199626/10/1996
De: Jean-Michel Faure
juge au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Remplace:
Mme Weppe
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
nomination
23 Janvier 199623/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.