Jean-Michel Goyat

La Nuit du code citoyen réunira des développeurs dans 4 villes les 15-17 mars.

Si vous avez un projet numérique citoyen, allez en parler.

(pub gratuite)
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
17 Novembre 201817/11/2018
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
14 Juillet 201814/07/2018
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Juin 201823/06/2018
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'État
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Avril 201822/04/2018
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
07 Janvier 201807/01/2018
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Avril 201723/04/2017
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Février 201718/02/2017
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Novembre 201609/11/2016
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Juillet 201610/07/2016
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201618/03/2016
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Novembre 201526/11/2015
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
01 Août 201501/08/2015
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Juin 201511/06/2015
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Mai 201502/05/2015
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Avril 201412/04/2014
De: Jean-Michel Goyat
Objet:
rapporteurs auprès du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Groupe:
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Jean-Michel Goyat
Objet:
rapporteurs auprès du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Groupe:
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés publics relevant de
l'article 28 du décret n° 2006-975 du
1er août 2006
portant code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 133 000 euros HT, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Février 200822/02/2008
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'aviation civile ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Octobre 200428/10/2004
De: Jean-Michel Goyat
Objet:
assistant d'administration de l'aviation civile, et à
délégation de signature
15 Février 199515/02/1995
De: Jean-Michel Goyat
Objet:
assistant d'administration de l'aviation civile, et à
délégation de signature
22 Octobre 199422/10/1994
De: Jean-Michel Goyat
Objet:
assistant d'administration de l'aviation civile, et à
délégation de signature
13 Avril 199413/04/1994
De: Jean-Michel Goyat
Objet:
assistant d'administration de l'aviation civile, et à
délégation de signature
01 Août 199301/08/1993
De: Jean-Michel Goyat
Objet:
assistant d'administration de l'aviation civile, et à
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Jean-Michel Goyat
Objet:
secrétaire administratif des services techniques centraux et des services extérieurs, et à
délégation de signature
02 Mai 199202/05/1992
De: Jean-Michel Goyat
Objet:
secrétaire administratif des services techniques centraux et des services extérieurs, et à
délégation de signature
16 Janvier 199216/01/1992

Combien coûte cette base de données ? Des centaines d'heures de travail bénévole, et 30€/mois de frais de serveur.