Jean-Michel Masson

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Masson Jean-Michel
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Masson Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Groupement de gendarmerie départementale de la Lozère
Brigade départementale de renseignements et d'investigations judiciaires Fritchi Alix
NIGEND : 224 966NLS : 8 084 056
Groupe:
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Jean-Michel MASSON
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes détaché sur l'emploi de directeur départemental adjoint de la protection des populations du Puy-de-Dôme (Clermont-Ferrand)
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Mai 201711/05/2017
De: Jean-Michel MASSON
Objet:
directeur départemental adjoint de la protection des populations du Puy-de-Dôme
Groupe:
date_debut="2017-04-02"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Février 201715/02/2017
De: Masson, Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Anthian-Sarbatx,Yannick
Nigend : 160025Nls : 8017101
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Masson (Jean-Michel)
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, directeur départemental adjoint de la protection des populations de la Manche
Objet:
directeur départemental adjoint de la protection des populations du Puy-de-Dôme
Groupe:
date_debut="2013-08-19"
nomination
13 Juillet 201313/07/2013
De: Masson Jean-Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Masson Jean-Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Michel MASSON
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Manche (50)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
nomination
14 Avril 201014/04/2010
De: Jean-Michel MASSON
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disci plines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Masson (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
date_debut="2007-03-15"
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Jean-Michel Masson
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Mende (Lozère)
Objet:
à Evry (Essonne)
adjoint au directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2006-09-04"
mutation
12 Août 200612/08/2006
De: Masson (Jean-Michel)
inspecteur principal de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Mende (Lozère)
Objet:
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
nomination
27 Juillet 200527/07/2005
De: Masson (Jean-Michel)
à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Masson (Jean-Michel)
à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Masson (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
date_debut="2004-03-15"
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Masson (Jean-Michel, Vincent, Fernand)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Masson (Jean-Michel, Vincent, Fernand)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Masson (Jean-Michel)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Masson (Jean-Michel)
à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Masson (Jean-Michel)
à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Masson (Jean-Michel)
directeur général de Brittany Ferries
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
au titre des représentants de l'armement
membres suppléants
Remplace:M. Demandolx-Dedons (Pierre)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Juillet 199824/07/1998
De: Masson (Jean-Michel)
Docteur
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile les membres suivants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Février 199819/02/1998
De: Masson (Jean-Michel)
Pouilly-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
pour procéder
au titre de la commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret du
21 avril 1972
précité les experts
Groupe:
désignation
23 Décembre 199723/12/1997
De: Masson (Jean-Michel, Daniel)
directeur général dans une compagnie aérienne ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
13 février 1980
36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Masson (Jean-Michel)
Docteur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles de la médecine aéronautique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Masson (Jean-Michel)
délégué général au groupe Air France
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du deuxième collège
représentant des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Mingasson (Paul)
Groupe:
nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De: Masson (Jean-Michel)
Docteur
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile les membres suivants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mars 199205/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.