Jean-Michel Mathieu

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Michel MATHIEU
notaire à Bourg-en-Bresse
Objet:
le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
I. - Titulaires
notaire
composition
25 Octobre 202025/10/2020
De: Mathieu Jean-Michel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er janvier 2019
Groupe:
promotion
20 Février 201920/02/2019
De: MATHIEU (Jean-Michel, Frédéric)
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel MATHIEU et Nicolas PONS, notaires associés
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Bourg-en-Bresse (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: MATHIEU (Jean-Michel, Frédéric)
Objet:
notaire associé au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Michel MATHIEU et Nicolas PONS, notaires associés
notaire
notaire_residence="Treffort-Cuisiat (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
27 Décembre 201727/12/2017
De: Mathieu Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Groupement de gendarmerie départementale des Pyrénées-Orientales
Brigade territoriale autonome de Saint-Laurent-de-la-Salanque Auge Alexandre
NIGEND : 248 541NLS : 8 089 756
Groupe:
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Jean-Michel MATHIEU
notaire à Treffort-Cuisat
Objet:
Le jury de l'examen professionnel de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « conseil en organisation et gestion de patrimoine »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
09 Juin 201709/06/2017
De: Mathieu (Jean-Michel, Jacques)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Mathieu (Jean-Michel)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Versailles
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires
Groupe:
désignation
21 Juillet 200621/07/2006
De: Mathieu (Jean-Michel, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Mathieu et Didier Tholon, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Treffort-Cuisiat (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
05 Octobre 199405/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.