Jean-Michel Mougard

La Nuit du code citoyen réunira des développeurs dans 4 villes les 15-17 mars.

Si vous avez un projet numérique citoyen, allez en parler.

(pub gratuite)
De: Jean-Michel MOUGARD
préfet de la Meuse
Objet:
préfet du Tarn
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Tarn"
prefet_departement_code="81"
prefet
nomination
24 Août 201624/08/2016
De: Jean-Michel MOUGARD
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
02 Juin 201602/06/2016
De: Jean-Michel MOUGARD
administrateur civil hors classe
Objet:
du corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
radiation
02 Juin 201602/06/2016
De: Jean-Michel MOUGARD
préfet du département de la Meuse. 2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine : 1. Au titre du 1o (c) de l'article D. 1432-15 (I), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Mougard (Jean-Michel)
préfet de la Meuse ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
promotion
01 Janvier 201501/01/2015
De: Jean-Michel MOUGARD
administrateur civil hors classe, directeur des ressources humaines au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police
Objet:
préfet de la Meuse
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Meuse"
prefet_departement_code="55"
prefet
nomination
13 Novembre 201413/11/2014
De: Jean-Michel MOUGARD
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des ressources humaines au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police
Groupe:
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Jean-Michel MOUGARD
administrateur civil hors classe, détaché
sous-préfet hors classe
Objet:
dans son corps d'origine
réintégration
02 Août 201102/08/2011
De: Jean-Michel MOUGARD
administrateur civil hors classe, détaché
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Seine-Maritime (1re catégorie)
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
02 Août 201102/08/2011
De: Mougard (Jean-Michel)
secrétaire général de la préfecture de Seine-Maritime ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
promotion
14 Novembre 201014/11/2010
De: Jean-Michel MOUGARD
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Meurthe-et-Moselle (1re catégorie)
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Seine-Maritime (1re catégorie)
Groupe:
nomination
21 Février 200921/02/2009
De: Jean-Michel Mougard
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Meurthe-et-Moselle (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
nomination
15 Mars 200715/03/2007
De: Jean-Michel Mougard
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Jean-Michel Mougard
sous-directeur de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Jean-Michel Mougard
sous-directeur de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
21 Décembre 200421/12/2004
De: Jean-Michel Mougard
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique
délégation de signature
21 Décembre 200421/12/2004
De: Mougard (Jean-Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-directeur de la logistique à la direction de l'administration de la police nationale de la direction générale de la police nationale, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2004-05-04"
détachement
31 Août 200431/08/2004
De: Jean-Michel Mougard
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique
délégation de signature
19 Juin 200419/06/2004
De: Jean-Michel Mougard
sous-directeur de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
18 Juin 200418/06/2004
De: Jean-Michel Mougard
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la logistique à la direction de l'administration de la police nationale de la direction générale de la police nationale, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mai 200406/05/2004
De: Jean-Michel Mougard
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique
délégation de signature
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-Michel Mougard
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique
délégation de signature
27 Mars 200327/03/2003
De: Jean-Michel Mougard
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la logistique
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
habilitation
20 Novembre 200220/11/2002
De: Jean-Michel Mougard
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation territoriale de l'Etat, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
10 Septembre 200010/09/2000
De: Jean-Michel Mougard
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation territoriale de l'Etat, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
07 Mars 200007/03/2000
De: Jean-Michel Mougard
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
07 Mars 200007/03/2000
De: Jean-Michel Mougard
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
habilitation
24 Décembre 199924/12/1999
De: Mougard (Jean-Michel)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentant de l'Etat
«
Sur proposition du ministre de l'intérieur
membre suppléant
Remplace:M. Lopez (Jean-Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199826/09/1998
De: Jean-Michel Mougard
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation territoriale de l'Etat, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
19 Septembre 199819/09/1998
De: Jean-Michel Mougard
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
19 Septembre 199819/09/1998
De: Jean-Michel Mougard
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation territoriale de l'Etat, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
03 Juillet 199803/07/1998
De: Mougard
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
03 Juillet 199803/07/1998
De: Jean-Michel Mougard
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
habilitation
26 Septembre 199726/09/1997
De: Mougard (Jean-Michel)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de leur titularisation
administrateur civil
date_debut="1996-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
21 Août 199721/08/1997
De: Jean-Michel Mougard
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
habilitation
10 Juin 199710/06/1997
De: Jean-Michel Mougard
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
habilitation
12 Décembre 199612/12/1996
De: Mougard (Jean-Michel)
Objet:
dans les administrations de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de l'intérieur
date_debut="1996-03-01"
affectation
29 Mars 199629/03/1996
De: Mougard (Jean-Michel)
attaché principal d'administration centrale (ministère de l'intérieur)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
date_debut="1996-03-01"
nomination
07 Mars 199607/03/1996
De: Mougard (Jean-Michel)
chef du bureau du financement des transferts des compétences à la direction générale des collectivités locales
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
représentant du ministère chargé des collectivités locales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 199325/05/1993

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