Jean-Noël Cardoux

Les données de ce site sont parfois un peu sales.

Si vous trouvez des moutons de poussière, aidez-moi à nettoyer.

(auto-pub)
De: Jean-Noël Cardoux
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Noël CARDOUX
sénateur
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet la régulation des populations de grand gibier et la réduction de leurs dégâts
Groupe:
charge
06 Novembre 201806/11/2018
De: Jean-Noël Cardoux
Objet:
membres titulaires de la commission des comptes de la sécurité sociale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-Noël Cardoux
Objet:
membre titulaire du comité de surveillance de la caisse d'amortissement de la dette sociale
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
01 Décembre 201701/12/2017
De: CARDOUX Jean-Noël
Objet:
membres de la Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Noël CARDOUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre : 1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.