Jean-Pascal Biard

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

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(pub familiale)
De: Jean-Pascal BIARD
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe II) de la région Nouvelle-Aquitaine
en résidence administrative à Poitiers
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="cinq ans"
nomination
26 Octobre 201726/10/2017
De: Jean-Pascal BIARD
sous-directeur du travail et des affaires sociales, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Jean-Pascal BIARD
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du travail et des affaires sociales
au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
pour une dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2016-08-22"
renouvellement
10 Juillet 201610/07/2016
De: Jean-Pascal BIARD
administrateur civil hors classe, sous-directeur du travail et des affaires sociales à la direction des services de transport
Objet:
président de la commission mixte du statut des relations collectives entre la Société nationale des chemins de fer français et son personnel
Groupe:
president
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Pascal BIARD
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions administratives dans le domaine du transport routier
3
représentants du ministre chargé des transports
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Janvier 201409/01/2014
De: Jean-Pascal BIARD
sous-directeur du travail et des affaires sociales à la direction des services de transports (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
15 Décembre 201315/12/2013
De: Jean-Pascal Biard
administrateur civil hors classe, sous-directeur du travail et des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Septembre 201312/09/2013
De: BIARD (Jean-Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du travail et des affaires sociales (groupe III), à la direction générale des infrastructures des transports et de la mer à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Août 201324/08/2013
De: Jean-Pascal BIARD
sous-directeur du travail et des affaires sociales
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. Didier LACHAUD
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Juin 201318/06/2013
De: Jean-Pascal BIARD
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur du travail et des affaires sociales à la direction des services de transport
Objet:
président de la commission mixte du statut des relations collectives entre la Société nationale des chemins de fer français et son personnel. »
Groupe:
president
nomination
18 Juin 201318/06/2013
De: Jean-Pascal Biard
administrateur civil hors classe, adjoint au chargé de la sous-direction du travail et des affaires sociales, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
28 Février 201328/02/2013
De: Jean-Pascal BIARD
adjoint au sous-directeur du travail et des affaires sociales
Objet:
pour le représenter
Groupe:
désignation
23 Décembre 201223/12/2012
De: Jean-Pascal Biard
administrateur civil, chef du département des partenariats et de l'innovation
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
04 Décembre 201104/12/2011
De: Jean-Pascal Biard
administrateur civil, chef du département des partenariats et de l'innovation
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
05 Octobre 201105/10/2011
De: Jean-Pascal Biard
administrateur civil, chef du département des partenariats et de l'innovation et directeur par intérim du bureau de normalisation de l'exploitation de la voirie et des transports
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
08 Juin 201108/06/2011
De: Jean-Pascal Biard
administrateur civil, chef du département des partenariats et de l'innovation
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
09 Février 201109/02/2011
De: Jean-Pascal Biard
administrateur civil, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des élus locaux et de la fonction publique territoriale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 200901/10/2009
De: Jean-Pascal Biard
administrateur civil, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des élus locaux et de la fonction publique territoriale. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Avril 200817/04/2008
De: Biard (Jean-Pascal)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
k) Représentant du ministre chargé des ports maritimes (direction des transports maritimes, routiers et fluviaux)
Groupe:
nomination
30 Janvier 200830/01/2008
De: Biard (Jean-Pascal)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
24 Janvier 200824/01/2008
De: Biard (Jean-Pascal)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures : a) Représentant du secrétaire général de la défense nationale
Groupe:
nomination
18 Janvier 200818/01/2008
De: Jean-Pascal Biard
Objet:
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation et de la réglementation des ports et des voies navigables
délégation de signature
22 Décembre 200722/12/2007
De: Jean-Pascal Biard
Objet:
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation et de la réglementation des ports et des voies navigables
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Biard (Jean-Pascal)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
k) Représentants du ministre chargé des ports maritimes (direction du transport maritime, des ports et du littoral)
Groupe:
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Jean Pascal Biard
Objet:
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation et de la réglementation des ports et des voies navigables
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jean-Pascal Biard
Objet:
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation et de la réglementation des ports et des voies navigables
délégation de signature
06 Août 200606/08/2006
De: Biard (Jean-Pascal)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
k) Représentants du ministre chargé des ports maritimes (direction des transports maritimes, routiers et fluviaux)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Biard (Jean-Pascal)
(en service détaché)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
date_debut="2005-07-01"
promotion
07 Septembre 200507/09/2005
De: Biard (Jean-Pascal)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
dont deux mois et demi
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-06-15"
duree="deux ans"
détachement
22 Juillet 200522/07/2005
De: Biard (Jean-Pascal)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
k) Représentant du ministre chargé des ports maritimes
(direction du transport maritime, des ports et du littoral)
titulaire
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Jean-Pascal Biard
administrateur civil, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Jean-Pascal Biard
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Biard (Jean-Pascal)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"
détachement
11 Décembre 200311/12/2003
De: Biard (Jean-Pascal)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours d'appel
Objet:
auprès du préfet de la région Ile-de-France
chargé de mission à temps plein pour les affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Biard (Jean-Pascal)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
cessation de fonction
21 Juillet 200221/07/2002
De: Biard (Jean-Pascal)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
désignation
05 Août 200105/08/2001
De: Biard (Jean-Pascal)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
09 Février 199909/02/1999
De: Biard (Jean-Pascal)
au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1999-01-01"
affectation
23 Août 199823/08/1998
De: Biard (Jean-Pascal)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
nomination
22 Juillet 199822/07/1998
De: Biard (Jean-Pascal)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1998)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1998)"
admission
17 Juin 199817/06/1998
De: Biard (Jean-Pascal)
Objet:
en application de l'article 26 du décret du
10 juillet 1984
des articles 15 à 16-4 du décret du
24 août 1962
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du Plan
date_debut="1995-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
nomination
25 Octobre 199525/10/1995
De: Biard (Jean-Pascal)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
08 Octobre 199408/10/1994
De: Biard (Jean-Pascal)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
à compter de la date à laquelle ils commenceront leur scolarité et qui sera fixée par un arrêté ultérieur et affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés
au titre de la session de 1993
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
eleve_ira="Lille"
nomination
24 Août 199324/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.