Jean-Pascal Bonhotal

De: Jean-Pascal Bonhotal
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
par ordre de mérite sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
01 Février 201801/02/2018
De: Jean-Pascal Bonhotal
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
03 Septembre 201503/09/2015
De: Jean-Pascal Bonhotal
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2014-2015
Groupe:
admission
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Pascal Bonhotal
(4ème tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1ère classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
18 Avril 201318/04/2013
De: Bonhotal (Jean-Pascal)
(4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
22 Mars 201322/03/2013
De: Jean-Pascal Bonhotal
chef du service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au titre des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
Représentants titulaires
Groupe:
désignation
29 Mai 201229/05/2012
De: Jean Pascal Bonhotal
chef de service, adjoint à la directrice générale des ressources humaines
Objet:
membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de lycée professionnel les représentants de l'administration et les représentants des personnels
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean Pascal Bonhotal
chef de service, adjoint à la directrice générale des ressources humaines
Objet:
membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs certifiés et adjoints d'enseignement les représentants de l'administration et les représentants des personnels
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean Pascal Bonhotal
chef de service, adjoint à la directrice générale des ressources humaines
Objet:
membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré les représentants de l'administration et les représentants des personnels
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bonhotal (Jean-Pascal)
administrateur civil hors classe, chef de service, adjoint à la directrice générale des ressources humaines, chargé du service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2011-10-14"
reconduction
14 Octobre 201114/10/2011
De: Bonhotal (Jean-Pascal)
administrateur civil, chef de service au ministère ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Jean-Pascal Bonhotal
chef de service, adjoint à la directrice générale des ressources humaines
Objet:
I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, outre le ministre
A) Représentants titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 201005/06/2010
De: Jean-Pascal Bonhotal
chef de service, adjoint à la directrice générale des ressources humaines
Objet:
I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
a) Titulaires
Groupe:
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Bonhotal (Jean-Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur général des ressources humaines, chargé du service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
16 Octobre 200816/10/2008
De: Bonhotal (Jean-Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche, à la direction des affaires juridiques des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
cessation de fonction
16 Octobre 200816/10/2008
De: Jean-Pascal Bonhotal
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 200825/07/2008
De: Bonhotal (Jean-Pascal)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2007
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
25 Juillet 200725/07/2007
De: Bonhotal (Jean-Pascal)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2006-02-14"
duree="trois ans"
détachement
16 Mai 200616/05/2006
De: Bonhotal (Jean-Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200616/02/2006
De: Bonhotal (Jean-Pascal)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Bonhotal (Jean-Pascal)
ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Bonhotal (Jean-Pascal)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1999
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1999
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
inscription
20 Novembre 199820/11/1998
De: Bonhotal (Jean-Pascal)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Bonhotal (Jean-Pascal)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Affaires sociales, santé et ville
Education nationale
date_debut="1995-03-01"
affectation
12 Avril 199512/04/1995
De: Bonhotal (Jean-Pascal)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
28 Mars 199528/03/1995
De: Bonhotal (Jean-Pascal)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1993-1995
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
ecole
eleve_ena="1993-1995"
nomination
24 Mars 199324/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.