Jean-Pascal Fayolle

De: FAYOLLE Jean-Pascal
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2022-07-01"
promotion
18 Mars 202218/03/2022
De: FAYOLLE Jean-Pascal
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2022
promotion
09 Mars 202209/03/2022
De: Jean-Pascal FAYOLLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2020-03-03"
duree="trois ans"
reconduction
20 Février 202020/02/2020
De: Jean-Pascal FAYOLLE
chef du service des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Objet:
représentant du Premier ministre et du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
désignation
22 Décembre 201822/12/2018
De: Jean-Pascal FAYOLLE
chef de service des ressources humaines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels de l'agriculture
Remplace:M. Jacques CLEMENT
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 201702/06/2017
De: Jean-Pascal FAYOLLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
nomination
05 Mars 201705/03/2017
De: FAYOLLE (Jean-Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2015-07-01"
promotion
02 Mai 201502/05/2015
De: FAYOLLE Jean-Pascal
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2015
promotion
25 Décembre 201425/12/2014
De: Jean-Pascal FAYOLLE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
Groupe:
date_debut="2014-03-02"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 201401/02/2014
De: Jean-Pascal Fayolle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre du a) du 1° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation susvisé
représentant de l'État désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Pascal FAYOLLE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Limousin
Groupe:
nomination
08 Mai 201208/05/2012
De: Jean-Pascal Fayolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Avril 201221/04/2012
De: Jean-Pascal Fayolle
directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
c) Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Jean-Pascal Fayolle
directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
c) Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: FAYOLLE (Jean-Pascal)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service de l'enseignement technique à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2012-03-18"
renouvellement
27 Janvier 201227/01/2012
De: Jean-Pascal Fayolle
directeur général adjoint à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
1
représentants de l'État
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Pascal Fayolle
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Jean-Pascal FAYOLLE
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service de l'enseignement technique à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: Fayolle (Jean-Pascal)
directeur général adjoint à la direction générale de l'enseignement et de la recherche ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Jean-Pascal Fayolle
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Fayolle (Jean-Pascal)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Michel (Jean-Joseph)
Groupe:
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Fayolle (Jean-Pascal)
directeur général adjoint à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Michel (Jean-Joseph)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200719/01/2007
De: Jean-Pascal Fayolle
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Fayolle (Jean-Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Fayolle (Jean-Pascal)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2004
promotion
12 Février 200412/02/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.