Jean-Paul Alduy

De: Alduy (Jean Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Jean-Paul Alduy
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jean-Paul Alduy
maire de Perpignan
Objet:
membre de la Commission nationale de la vidéosurveillance
Les membres de la Commission nationale de la vidéosurveillance sont
Au titre de l'article 3 g du décret du
15 mai 2007
Groupe:
nomination
29 Septembre 200729/09/2007
De: Alduy (Jean-Paul)
sénateur-maire de Perpignan
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Association des maires des grandes villes de France
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Jean-Paul Alduy
sénateur-maire de Perpignan
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
07 Février 200607/02/2006
De: Jean-Paul Alduy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Alduy (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2004-10-19"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Novembre 200420/11/2004
De: Alduy (Jean-Paul)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Juillet 200407/07/2004
De: Jean-Paul Alduy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées
pour leur intervention dans la politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Alduy (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Alduy (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Alduy (Jean-Paul)
sénateur-maire de Perpignan
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Jean-Paul Alduy
maire de Perpignan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Au titre des maires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jean-Paul Alduy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Joseph Alcon
Groupe:
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Alduy (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Alduy (Jean-Paul)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
Gayardon de Fenoyl (Christian de), 1er janvier 1998
promotion
27 Mars 199827/03/1998
De: Alduy (Jean-Paul)
maire de Perpignan, président de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture
en raison de leur compétence les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
13 Février 199713/02/1997
De: Alduy (Jean-Paul)
inspecteur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Groupe:
president
nomination
29 Décembre 199629/12/1996
De: Alduy (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
03 Février 199603/02/1996
De: Alduy (Jean-Paul)
maire de la ville de Perpignan
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture
en raison de leur compétence les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
08 Février 199508/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.