Jean-Paul Bachy

De: Jean-Paul Bachy
président du conseil régional de Champagne-Ardenne, président de la commission relations internationales de l'Association des régions de France et vice-président de la Commission nationale de la coopération décentralisée
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
1° Au titre du collège de représentants des collectivités territoriales et des réseaux régionaux multi-acteurs
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jean-Paul BACHY
Objet:
membres du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux, des organisations professionnelles et consulaires
représentant des conseils régionaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Bachy (Jean-Paul, Jacques)
président du conseil régional de Champagne-Ardenne. Chevalier du 6 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-06"
promotion
13 Juillet 201413/07/2014
De: Jean Paul Bachy
président du conseil régional de Champagne-Ardenne et président de la commission relations internationales de l'Association des régions de France, vice-président de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre de la Commission nationale de la coopération décentralisée
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
1° Au titre du collège de représentants des collectivités territoriales, et des réseaux régionaux multi-acteurs
Groupe:
nomination
17 Mai 201417/05/2014
De: Jean-Paul BACHY
Objet:
membres du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux, des organisations professionnelles et consulaires
représentant des conseils régionaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 200914/08/2009
De: BACHY (Jean-Paul)
président du conseil régional de Champagne-Ardenne, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de
Représentants des régions
Groupe:
nomination
04 Avril 200904/04/2009
De: Jean-Paul Bachy
président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membre du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux
Remplace:M. Philippe Duron
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Jean-Paul Bachy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Champagne-Ardenne
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Jean-Paul Bachy
président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants des collectivités territoriales siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, les membres titulaires et suppléants
3° Au titre de représentants des régions
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200607/11/2006
De: Jean-Paul Bachy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jean-Paul Bachy
président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
membre titulaire
Remplace:M. René Garrec
Groupe:
nomination
10 Avril 200510/04/2005
De: Jean-Paul Bachy
président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants des collectivités territoriales représentées au sein du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, les membres titulaires et suppléants
3° Au titre de représentants des régions
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Bachy (Jean-Paul)
président du conseil régional de Champagne-Ardenne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
2° Au titre de l'Association des régions de France
Remplace:M. Bailly (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Jean-Paul Bachy
président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
représentants des régions, les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Paul Bachy
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Bernard Ulrich
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bachy (Jean-Paul, Jacques)
ancien député ; 29 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Bachy (Jean-Paul)
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse nationale des télécommunications
Remplace:M. Dondoux (Jacques)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
25 Janvier 199825/01/1998
De: Bachy (Jean-Paul)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bachy (Jean-Paul)
C.B.E. de Sedan (Ardennes)
Objet:
membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (C.B.E.) ci-après
Groupe:
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Bachy (Jean-Paul)
député des Ardennes; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Bachy (Jean-Paul)
député des Ardennes; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.