Jean-Paul Briseul

De: Jean-Paul Briseul
Objet:
premier conseiller honoraire
date_debut="2019-12-22"
renouvellement
01 Février 202001/02/2020
De: Jean-Paul BRISEUL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2014-05-19"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: Briseul (Jean-Paul)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Aux tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Groupe:
date_debut="2010-09-24"
cessation de fonction
09 Octobre 201009/10/2010
De: Jean-Paul Briseul
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
president
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean-Paul Briseul
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
president
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Briseul (Jean-Paul)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
commissaire_gouvernement
désignation
19 Mai 200719/05/2007
De: Briseul (Jean-Paul)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
aux tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
en résidence en Nouvelle-Calédonie
date_debut="2005-10-01"
affectation
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jean-Paul Briseul
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Thonon-les-Bains
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thonon-les-Bains"
sous-prefecture_departement_code="74"
cessation de fonction
26 Juillet 200526/07/2005
De: Briseul (Jean-Paul)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2005-08-22"
réintégration
28 Mai 200528/05/2005
De: Briseul (Jean-Paul)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
aux tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
en résidence en Nouvelle-Calédonie
affectation
28 Mai 200528/05/2005
De: Briseul (Jean-Paul)
premier conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet de Thonon-les-Bains
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Cholet (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thonon-les-Bains"
sous-prefecture_departement_code="74"
nomination
08 Septembre 200208/09/2002
De: Briseul (Jean-Paul)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Cholet (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Gard (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cholet"
sous-prefecture_departement_code="49"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
05 Août 200105/08/2001
De: Briseul (Jean-Paul)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Gard (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Cambrai (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cambrai"
sous-prefecture_departement_code="59"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Jean-Paul Briseul
sous-préfet de Cambrai
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Briseul (Jean-Paul)
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
sous-préfet de Cambrai (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Fontenay-le-Comte
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cambrai"
sous-prefecture_departement_code="59"
nomination
23 Juillet 199623/07/1996
De: Briseul (Jean-Paul)
sous-préfet de Fontenay-le-Comte; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Briseul (Jean-Paul)
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
sous-préfet de Fontenay-le-Comte
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Redon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fontenay-le-Comte"
sous-prefecture_departement_code="85"
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Briseul (Jean-Paul)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-04-22"
détachement
01 Octobre 199101/10/1991
De: Briseul (Jean-Paul)
conseiller de tribunal administratif de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Redon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Redon"
sous-prefecture_departement_code="35"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Jean-Paul Briseul
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"
cessation de fonction
26 Décembre 199026/12/1990
De: Jean-Paul Briseul
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Clermont-Ferrand
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.