Jean-Paul Chanteguet

De: Chanteguet (Jean-Paul, Armand)
ancien président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
nomination
31 Décembre 201731/12/2017
De: Jean-Paul Chanteguet
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
Vice-président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle"
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Paul Chanteguet
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
Vice-président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes"
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Paul Chanteguet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 novembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
23 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean-Paul Chanteguet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 novembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
23 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean-Paul Chanteguet
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages"
nomination
26 Mai 201626/05/2016
De: Jean-Paul Chanteguet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Jean-Paul Chanteguet
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire hargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour l'économie bleue
Vice-président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire hargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour l'économie bleue"
nomination
07 Avril 201607/04/2016
De: Jean-Paul Chanteguet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
31 mars 2016
par le Sénat dans sa séance du
30 mars 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour l'économie bleue
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Avril 201601/04/2016
De: Jean-Paul Chanteguet
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs
Vice-président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs"
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Jean-Paul Chanteguet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 février 2016
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
05 Février 201605/02/2016
De: Jean-Paul Chanteguet
Objet:
Président
Groupe:
president
parlement="Assemblée nationale"
nomination
14 Janvier 201614/01/2016
De: CHANTEGUET (Jean-Paul)
député
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
nomination
30 Juin 201530/06/2015
De: CHANTEGUET (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
2
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Chanteguet (Jean-Paul)
titulaire, président du parc naturel régional de la Brenne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentants des parcs naturels régionaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200002/12/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.